publique le : 03 Mars 2025 N° RG 24/05589 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5ZBA PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [F] [O] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Axel

des travaux de démolition et de reconstruction, sur la base de 800 euros par mois sur une durée estimée à 18 mois ;une somme non chiffrée au titre des frais de relogement temporaire pendant la durée des

Sph +7.00 Cyl : -1.75 Axe 150° Add : + 2,25 VL G.

Nous sommes en cous d’observation à distance de tous traitements pour faire la part des choses entre un état toxique, un trouble grave de la personnalité ou une pathologie psychiatrique de l’axe I”; et

Par acte du 06 janvier 2010, monsieur [F] [R] et madame [O] [R], venant aux droits de madame [H] [R], et la CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA BARRIERE DE [Localité 5] ont renouvelé le bail pour une durée de

et qu’au 30/09/2024 il n’existait aucune vacance de locaux dans la [Adresse 2], laquelle reste un axe commercial de premier plan.

la Commission de Surendettement des Particuliers pour traiter le surendettement de Madame [X] [N] née le 15 Août 1981 à [Localité 9] [Adresse 19] [Adresse 19] [Adresse 19] Représentée par Maître Axelle

Elle dure 2 mois au maximum et demande une implication à quasi temps plein (voir les plannings) du PORTEUR et éventuellement de ses associés.

a débuté le 10 octobre 2022 et a été interrompu le 8 novembre 2022 alors qu’il devait se terminer le 18 décembre 2022, cette interruption précoce ne lui ayant pas permis de mettre à profit toute la durée

Les dispositions de l’alinéa ci-dessus ne sont plus applicables lorsque, par l’effet d’une tacite prolongation, la durée du bail excède douze ans.

ANA FLOWERS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Axel CALVET de la SELARL SELARL INTER-BARREAUX FEDARC, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 10, Me Julie JANVIER,

CONTESTATION DES MESURES IMPOSEES Au Tribunal judiciaire de Brive La Gaillarde, le 02 Juillet 2025, a été rendue la décision suivante par mise à disposition au greffe, Sous la Présidence de Mme Axelle

GMBH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Anissa EL-ALAMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E2070 DÉFENDERESSE Madame [R] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Axel

[W] [H] pour une durée de vingt huit jours ; Vu la requête du PRÉFET DU VAL-DE-MARNE datée du 11 juillet 2024, reçue et enregistrée le 11 juillet 2024 à 08h30 au greffe du tribunal, tendant à la prolongation

Par acte sous seing privé du 12 janvier 2001, un nouveau bail a été conclu pour une durée de neuf années expirant le 31 décembre 2009.

Ces dégradations apparaissent notamment sur les photographies jointes au rapport d’intervention établi le 15 février 2024 par la société AXE ETANCHEITE, société mandatée par le syndic pour procéder à une

CONTRADICTOIRE Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt (53B) JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DU 06 JANVIER 2026 ========== COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Axelle

En ce qui concerne la fermeture de l'axe entre [12] et [Adresse 11] durant les manifestations des gilets jaunes, elle prétend qu'il n'a duré que quelques heures.