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143 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

67ec3412dd062d9f810e27da

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

revenus produits par les biens recelés dont elle a eu la jouissance depuis l’ouverture de la succession, et notamment les bijoux (avec un diamant et une bague en diamant), les vases du XIX siècle et la motocyclett

Source officielle

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TJ

2ème Chambre civile

661043f4c9ea95b316fe3019

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocats au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE Le 19 avril 2018, Monsieur [F] [V] a été victime d’un accident corporel de la circulation impliquant la motocyclette

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f86d1cdc6046d477fec0d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

d’usage quant à l’expertise judiciaire sollicitée, et demande les mesures suivantes : Juger que la société HYUNDAI MOTOR France demande que soit désigné un expert judiciaire automobiles, cycles, motocycles

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TJ

2ème Chambre

697b9353cdc6046d47242bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE   Mme [A] [N] épouse [X] a été victime d’un accident de la circulation survenu le 8 juin 2017, alors qu’elle était passagère transportée de la motocyclette conduite par son époux, M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

66fc3d8e2416523b9959b8de

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [S], né le [Date naissance 1] 1984, a été victime le 7 juin 2016 à [Localité 9], pilotant une motocyclette, d’un accident de la circulation, dans lequel est impliqué un véhicule

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f51cdc6046d47d24b0a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Alors qu’il circulait à motocyclette, il a été percuté par un véhicule conduit par Madame [F] [E], assuré par Monsieur [O] [E] auprès de la compagnie d’assurances MACIF.

Source officielle
TJ

Chambre 9

S.A. ALLIANZ IARD, Caisse CPAM DE LA SARTHE Service Recoursc/Tiers

69d98810cdc6046d47d2eae8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 9 novembre 2024, monsieur [G] a été victime d’un accident de la circulation ; alors qu’il conduisait sa motocyclette assurée par la SA AXA FRANCE IARD, le véhicule

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a515033cf481c39a3c3f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’AUTRE PART ; ****************** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [H] a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il était au guidon de sa motocyclette

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

697f1e13cdc6046d47804d68

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] [U] expose qu’il pilotait sa motocyclette, le 15 juillet 2022, lorsqu’il a été victime d’un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

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TJ

Chambre des Référés

65b01728b98137c174795c92

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle expose que le 16 février 2021 à [Localité 6], au guidon de sa motocyclette, elle a été heurtée par un véhicule conduit par Mme [L], assuré auprès des ACM ; que transportée aux urgences du Centre Hospitalier

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e8a5cdc6046d4705aa3c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

du code de procédure civile Madame [Z] [I], née le [Date naissance 1] 1966, était victime le 15 juillet 2000 d’un accident de la circulation à [Localité 5] (Isère) alors qu’elle circulait à motocyclette

Source officielle
TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b9a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : [XXXXXXXX02] Email : [Courriel 10] (expert inscrit auprès de la cour d’appel de Paris, sous la rubrique E-07.10 - Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier et agricoles à

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TJ

Référés

678578e4aaacbea0fe684b8c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

. : [XXXXXXXX03] Mail : [Courriel 13] (expert inscrit auprès de la cour d’appel de Chambéry, sous la rubrique E-07.10 - Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier et agricoles

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TJ

Référés

67f9704f0ea89248182aa4ea

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

. : 06.70.06.57.75 Mèl : [Courriel 9] (expert inscrit auprès de la cour d’appel de [Localité 12], sous la rubrique E-07.10 - Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier et agricoles

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef067fbb79e8fd3d32ef2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[F] [B], fonctionnaire de police, a été victime d’un accident de la circulation le 22 septembre 2020 à [Localité 23] (91) alors qu’il circulait au guidon de sa motocyclette de service.

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TJ

Chambre des référés

69fe4faccdc6046d471750c1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

régime général de la Sécuritésocial, dont le siège social se situe [Adresse 5] Non comparate ni représentée D’autre part FAITS ET PROCÉDURE Le 22 avril 2023, Monsieur [C] [Y], qui circulait à motocyclette

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TJ

2ème Chambre

68dee0956af9fd1f80969001

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Me Christophe GARCIA EXPOSE DU LITIGE: Madame [D] [Z] a été victime d'un accident de la circulation le 25 juillet 2022 à [Localité 6] alors qu’elle était passagère transportée de la motocyclette

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TJ

Référés Cabinet 3

68e0158474e929a9d8fa4472

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, Non comparante EXPOSÉ DU LITIGE Le 02 mai 2025, Monsieur [S] [B], circulant au guidon de sa motocyclette

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TJ

REFERE

69600c29cdc6046d47ab3925

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2025, délibéré prorogé au 8 janvier 2026, pour mise à disposition au greffe ; FAITS, PROCÉDURE - PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 19 octobre 2024, Monsieur [V] [G], circulant au guidon de sa motocyclette

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TJ

Référés

69ceedb2cdc6046d47ea0276

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

publique en date du 12 Mars 2026 ORDONNANCE CONTRADICTOIRE rendue par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2026 EXPOSE DU LITIGE Le 14 août 2023, madame [E] [P] a perdu le contrôle de sa motocyclette

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