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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
65b16385b9f94e984650ccb9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ainsi qu'il résulte du rapport d'expert, et des circonstance mêmes de l'accident, monsieur [J] pratiquait le cyclisme, activité qui, selon le rapport, ne lui est plus possible sur route mais uniquement
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6786c5f0df5b5c7d10ca7edd
6 janvier 2025
6 janvier 2025
rechute de sa maladie mentale et psychologique depuis l’assignation témoignent par ailleurs des difficultés qu’il rencontre pour assumer effectivement la gestion de son dossier, les manifestations cycliques
Source officielleService des référés
6972f9cccdc6046d475ffd32
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle s'oppose en revanche au versement d'une provision ad litem en faisant valoir que : - la question des responsabilités n'est pas tranchée, s'agissant d'une demande avant dire droit, - le cycliste a
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d948c432ce7d11a6ca1f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il souligne encore que ce casque est présenté comme le plus protecteur et le plus adapté de la gamme proposée par la défenderesse, destiné notamment à la protection des cyclistes pratiquant le VTT, que
Source officielle7ème chambre 1ère section
69600a1ccdc6046d47ab18c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
la façade côté rue, l’expert met en évidence que le désordre est apparu sur un mur constitué de machefer qui constitue un matériau léger, friable et poreux sensible à l’humidité et aux phénomènes cycliques
Source officielle19ème chambre civile
677ecfefb01eea4cf01a43f8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Madame [D] [I], née le [Date naissance 3] 1958, a été victime le 16 juin 2016, à [Localité 6] d’un accident de la circulation à vélo, dans lequel est impliqué un autre cycliste assuré
Source officielleChambre 8 REFERES
68ed59e00da7cb996dca7201
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En l'espèce, le droit à indemnisation de la victime, cycliste, n'est pas sérieusement contestable au regard des circonstances de l'accident impliquant un véhicule terrestre à moteur et des dispositions
Source officielleREFERES GENERAUX
66fd999038de0398b51a749f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
délivrées le Envoi par Comci à Me Mathilde CHADEYRON Me Emeric GUILLERMOU EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [T] a été victime d’un accident de la circulation, en qualité de cycliste
Source officielleService des référés
68e409c1681ed727f2a443d4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
autour de 5/7 - le dommage esthétique devrait se situer autour de 3/7 - il persistera, à l'évidence, une contre-indication à la pratique de l'équitation et de grandes difficultés à la pratique du cyclisme
Source officielleCG
69d8245dcdc6046d47b277f4
7 avril 2026
7 avril 2026
* sur le préjudice d'agrément : Le docteur [D] a conclu que les activités de cyclisme n'étaient pas reprises.
Source officielle1ére chambre B
69803881cdc6046d47982f04
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle a été percutée alors qu’elle marchait sur un trottoir par un cycliste roulant à vive allure, la faisant chuter sur un trottoir en l’écrasant.
Source officiellePPP Contentieux général
660d99e868a27ab7ee5dc219
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il ajoutent que conformément aux différents rapports joints en procédure l'eau est régulierement impropre à la consommation et cela depuis plusieurs années, que le problème est cyclique et apparaît après
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d57867cdc6046d47730714
7 avril 2026
7 avril 2026
Si les éléments produits par Monsieur [K] [E] sont insuffisants pour démontrer une pratique régulière du cyclisme avant l’accident, il en ressort que ce dernier n’est plus en mesure de s’adonner à l’activité
Source officielleCH1 Contentieux Général
68e58aa30e2901d10fa62aa5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Au soutien de leurs prétentions, ils exposent subir un trouble anormal du voisinage depuis plusieurs années de par l’activité industrielle de la société RDP qui s’exerce dans un rythme cyclique infernal
Source officielle2ème Chambre civile
669ab10930bd4f0c3f6b7ed8
16 juillet 2024
16 juillet 2024
FRAIS MATERIELS : Monsieur [D] indique qu’il portait un équipement complet de cycliste lorsqu’il a été renversé.
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d55803cdc6046d477097d9
7 avril 2026
7 avril 2026
L’expert note une seconde caractéristique déjà mentionnée lors des premières expertises qui concerne les pics sonores perceptibles dans l’appartement lors de la mise en route cyclique des compresseurs
Source officielle18° chambre 1ère section
66fc3d912416523b9959b95e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
commerce, - que doivent être écartés de l’évaluation les chiffres d’affaires résultant de circonstances exceptionnelles qui n’ont pas vocation à se reproduire, même si l’activité hôtelière est par nature cyclique
Source officielle8ème chambre 1ère section
67f6bbe2a9d5adc26061f578
8 avril 2025
8 avril 2025
L'expert judiciaire expose également que, au regard des mesures acoustiques qu'il a effectuées, " le bruit audible du compresseur est de type cyclique et se distingue du bruit ambiant de fond dans l'appartement
Source officielleChambre Civile
668840dd342d338c20d3e495
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cependant, cette évolution s’explique, selon l’expert judiciaire, par son lien avec le caractère cyclique des phases de retrait-gonflement des argiles présentes dans le sol, et par le fait que la période
Source officielleC1-CIVIL SUP 10000
6a0e2cf2cdc6046d475d1039
18 mai 2026
18 mai 2026
rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [P] [C] produit notamment en pièce n°15 par le demandeur, et plus précisément de la page n°28, que l'expert judiciaire a indiqué : « Nous percevons un bruit cyclique
Source officiellePage 4 sur 4