CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Il estime que Madame [D] [J], qui vivrait avec l’ex-beau-frère de Monsieur [G] [J], cherche à se venger de lui et à s’approprier des enfants qu’elle n’hésite pas à manipuler.

Source officielle

1ère ch. - Sect. 1

668f995c8dee2c23d20f8295

T. Judiciaire

1 juillet 2024

et de l’impossibilité de mettre en place une nutrition parentérale en ce que le KT central posé a dû être retiré à moins de 24 H devant une hémorragie locale, le compte-rendu mentionnant un réseau de veine

Source officielle

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c9032175ae

T. Judiciaire

17 janvier 2024

l'hypothèse d'une venue d'eau par le sol, l'hypothèse d'une fuite d'eau sur le réseau hydraulique étant écartée, qui pouvait trouver son origine dans une absence de drainage en périphérie, dans une veine

Source officielle

1ère Chambre Cab3

68ff2e8d7e08341cb4977a87

T. Judiciaire

2 octobre 2025

Mme [V] était transférée en réanimation et bénéficiait de la mise en place d’un cathéter veino-veineux jugulaire droit et d’une hémodialyse.

Source officielle

4ème chambre

6778478ae5fcd631233307b7

T. Judiciaire

3 janvier 2025

En l’espère, le rapport d’expertise judiciaire et celui réalisé par la société VRS VERING pour le compte de la société ART ET BATIMENT ont indiqué que l’incendie avait détruit toute la partie consacrée

Source officielle

1ère Chambre

697c6c3dcdc6046d473a8253

T. Judiciaire

6 janvier 2026

L’apparition de tâches et du noircissement de veinage en surface des parquets dans l’extension et sur la chambre et le bureau de l’existant sont mentionnés en réserves dans le procès-verbal de réception

Source officielle

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

écho-doppler pulsé cervico-encéphalique, échographie carotidienne, radiographie du rachis puis du bassin et des hanches et épaules, échographie thyroidienne, écho-doppler artério-veineux de l’aorte et la veine

Source officielle

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d410f1d01e3c86f2d4a4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

désordres ont été mis en évidence s’agissant d’un défaut d’altimétrie de 20 cm, mais également s’agissant du caractère particulièrement sensible du site aux venues d’eau en lien avec la présence d’une veine

Source officielle

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

ophtalmologie du CHRU de [Localité 19], d’injections régulières d’AVASTIN, molécule utilisée en chimiothérapie anticancéreuse, dans l’œil droit, dans le cadre d’un glaucome vasculaire et d’une thrombose de la veine

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

669806ffb60c111a421b2682

T. Judiciaire

17 juillet 2024

pour la réalisation d’une opération de chirurgie rachidienne antérieure comme celle pratiquée et que cet examen n’aurait pas permis de prédire les difficultés opératoires liées au décollement de la veine

Source officielle

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

Le lierre pourra être simplement coupé et déraciné (sans enlèvement des veines qui risque de casser les plaques).

Source officielle

Cabinet 3

67f81ed4cf40727a004415fd

T. Judiciaire

9 avril 2025

que ce soit lui qui puisse avoir le contrôle d'accès au domicile, il débranche l'accès à la TV, il enferme notre chaton dans les meubles… " " je soupçonne que ce soit mon beau père [F] qui veut se venger

Source officielle

Chambre 04

65a582f3919da7c4f17858d0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

La mise en place de la voie veineuse a été réalisée par l'infirmière sur une veine du dos de la main gauche.

Source officielle

8ème chambre 3ème section

65c3d9c5c432ce7d11a6fd15

T. Judiciaire

2 février 2024

[B] a voulu se venger de leur action visant à lui faire retirer le scooter d'un ancien copropriétaire dont il avait autorisé le stationnement dans la cour commune.

Source officielle

Chambre 21

658dc5bee5473c8abb5ec01b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : LES FAITS [D] [C] épouse [L], née le [Date naissance 3] 1943, présentait des antécédents notamment de thrombose de la veine

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent