inférieure avant déformée, armature avant plastique cassée, traverse de berceau cintrée et jeu sur rotule direction droite).

Le 28 février 2013, un rapport d’expertise privé sollicité par le syndicat fait état d’infiltrations dans les caves traversées des gaines.

[S] [H] a manqué d'attention et de prudence en effectuant la traversée de la voie dans laquelle il circulait. Il conteste avoir circulé sur la voie des bus.

TSA 60008 93517 MONTREUIL CEDEX Représenté par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Bastien BOUILLON, avocat au barreau de MARSEILLE c/ DEFENDERESSE Madame [F] [R] TRAVERSE

TSA 30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Madame [V] [T] [L] 395, TRAVERSE

social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Vincent TREQUATTRINI de la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

venant aux droits de l’entreprise CUNSOLO, non comparante, ni représentée Société L’AUXILIAIRE dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Vincent TREQUATTRINI de la SELARL TRAVERSO-TREQUATTRINI

des locaux privatifs », - il est donc « aberrant » de soutenir qu’une canalisation d’évacuation des eaux usées/eaux vannes pourrait être qualifiée de privative, puisque par définition, celle-ci traverse

Etant précisé que :La traverse haute des vérandas serait obligatoirement positionnée en sous-face des dalles des balcons du niveau supérieur et assurerait l’étanchéité entre la dalle du balcon et la véranda

à MARSEILLE (13014), représentée par son Gérant en exercice Monsieur [B] [U], né le 22 septembre 1985 à TROYES (10), de nationalité française, demeurant et domicilié Chateau Sec, Altitude 117 , 10 Traverse

[B] [E] est en invalidité depuis 2015, « dans un contexte lombo-sciatique chronique avec discopathies », « Il a traversé une phase de syndrome dépressif profond en 2018 et début 2019 ». « Il est de plus

[N] [L] du désordre relatif au compteur mais également : - de la traverse et le longeron avant gauche tordus ; - de la fuite d'huile à l'arrière du moteur ; - de la fuite sur la tuyauterie du liquide de

L’expert amiable a également noté que les constatations techniques confirment la présence d’une traverse transversale tubulaire, reliant les longerons droits et gauches en partie centrale arrière (située

- le chien de Monsieur [E] a traversé la rue et s’est dirigé vers Monsieur [T] en courant. - il a été blessé en essayant de dégager le petit chien.

besoin est, livrer accès aux architectes, entrepreneurs et ouvriers chargés de conduire ou faire ces réparations, ce qui s’appliquera spécialement aux divers canalisations et conduits communs pouvant traverser

ALPHA PROMOTION dont le siège social est sis Immeuble Cap Méditerranée - 28 Traverse Parangon - 13008 MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Julie SAVI, avocate

bains le sol n’est pas étanché, la ventilation permanente pas assurée et la faible hauteur du local ne permettra jamais d’avoir une utilisation totalement conforme, - Des vis de fixation perforent les traverses

[X], [V], [S] [U] DEMANDERESSE : Madame [P], [W], [Y] [Z] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Elisabeth HAUMESSER-TRAVERSE de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocats au barreau de