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108 résultats pour « Rivalan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX RAM JCP FOND

6887c54be11322f258e1aad0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 6], prise en son établissement situé [Adresse 3] [Adresse 5], et en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL

Source officielle

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Annonces BODACC123 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANDOUILLES RIVALAN QUIDU

SIREN 402981005Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

13/08/2026

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Procédures collectives

SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN

SIREN 309856938Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

19/06/2026

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Radiations

SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN

SIREN 309856938Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

14/06/2026

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Ventes et cessions

AGESS NEON, POULNAIS, Anne, RIVALAN

SIREN 530855659Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte Authentique en date du 13/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue Pierre-Brossolette 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue des Anciens Combattants 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/05/2026

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Dépôts des comptes

LABORATOIRE RIVALAN

SIREN 387472830Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

24/03/2026

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TJ

4 ème Chambre civile

6834c8817860dd6c223b4d1c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

14 Février 2025 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 3]) AGISSANT PAR SON SYNDIC LA SARL CABINET DELOMIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me DREVET-RIVAL

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8827860dd6c223b4d25

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[Adresse 3] REPRESENTE PAR LA SAS IMMO DE FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître DREVET-RIVAL de la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur

Source officielle
TJ

JCP

67f83464cf40727a00447400

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RCS LILLE METROPOLE N° B 546 380 197. 40 Avenue De Flandre 59170 CROIX représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

6626a9d71329eb3db7c25593

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

Elle ajoute que son fils ne va à l’école que le matin et qu’il bénéficie d’un traitement de ritaline depuis le mois de juillet qui a limité ses crises et ses accès de violence mais qui le rend apathique

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69807d9bcdc6046d479d39ac

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mise en délibéré pour le prononcé du jugement au 08 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [O] [K], demeurant 40 rue des Rivaux

Source officielle
TJ

Chambre 1

6786d748df5b5c7d10caab2b

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Localité 10] sous le B 451 618 904 Dont le siège social est sis : [Adresse 9] Prise en son établissement sis : [Adresse 1] [Adresse 6] - [Localité 5] Représentée par Me Amaury PAT, membre de la SELARL RIVAL

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e576d33109fd079b58c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TOYOTA FRANCE FINANCEMENT dont le siège social est sis 36 Bd de la République - 92423 VAUCRESSON prise en la personne de son représentant légal, non comparant représenté par Maître Amaury PAT (SELARL RIVAL

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f56d3730576e9413d2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 8] SIS [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS CABINET MELLIER-MICHAS, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Me DREVET-RIVAL

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8837860dd6c223b4d62

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE VELAY, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me DREVET-RIVAL DE LA SARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [I] [

Source officielle
TJ

Service des référés

67f974fc0ea89248182ab2fa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LA FLUTE ENCHANTEE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL POIRIEUX-MANTIONE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE,substituée par Maître Nathalie DREVET-RIVAL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69deb479cdc6046d473f9640

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS SOUS LE SIGLE CGL, prise en la personne de son représentant légale en son siège social sis [Adresse 4] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68e581460e2901d10fa5aa0b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

son représentant légal, représentée par Maître Franck GRIMAUD de la SELARL LX AVOCATS GRENOBLE-CHAMBERY, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Lionel LAMOURE, de l’AARPI LAMOURE RIVALS

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

69817e4ccdc6046d47b4780e

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 6] Non-comparante, représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de Lille, DEMANDERESSE ET Monsieur [I] [D] [Adresse

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

67eed716b848dd6814c5f821

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : S.A.R.L VOLKSWAGEN BANK GMBH, prise en son établissement RCS [Localité 10] B 451 618 904 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585420e2901d10fa5e089

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TURPAUD dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Sébastien FOUCHERAULT de la SAS AVODES, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, substitué à l’audience par Me Camille RIVALLEAU, avocat

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bcb3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

et que les commentaires qui interviennent non seulement dans l'environnement concurrentiel et lucratif de la préparation aux concours d'entrer des écoles de commerce mais encore dans un contexte de rivalité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabaccdc6046d4739bd3f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Sur la demande d'indemnisation Bien qu'une décision ait été rendue récemment dans le même contexte de rivalité entre les instances syndicales, pour trancher la validité de la désignation des représentants

Source officielle
TJ

JCP

697c151fcdc6046d47307914

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FINANCEMENT dont le siège est situé [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Amaury PAT, membre de la SELARL RIVAL

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d98458cdc6046d47d2a8a2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Delphine BERGERON-DURAND, membre de la SCP BOYER BERGERON-DURAND, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Amaury PAT, membre de la SELARL RIVAL

Source officielle