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204 résultats pour « Poilane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

6686f0c6e74459e0c7ed65ad

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PACIFICA Copie exécutoire délivrée le 04 Juillet 2024 à -Me Magali VERTEL -SCP POISSON & CORBILLE LALOUE Copie certifiée conforme délivrée le 04 Juillet 2024 à - contrôle expertises - régie

Source officielle

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TJ

1ère Chambre civile

6786cf15df5b5c7d10ca96e8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

représentée par Maître Sophie PECCHINI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 9] 1993 à [Localité 16] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Marie-Cécile POITAU

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6a1738f8cdc6046d4725789f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

avocat au barreau de POITIERS, ayant pour avocat Me Baptiste GUILLON, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [A] [N] [Adresse 3], [Adresse 4] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Vanessa POISSON

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6a1b7735881a7c380a

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

judiciaire de Rennes à la demande de Monsieur [E] [G] et de Madame [W] [I] au contradictoire de la société anonyme (SA) Allianz iard, de la société à responsabilité limitée (SARL) Charpente Christian POISSON

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696413af5112d8edd057dbf

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

d’hallucinations cénesthésiques avec adhésion à son délire d’infestation ; - le second, signé le 06 juillet 2024 par le docteur [U], indiquait que la patiente considérait les traitements comme des poisons

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

686832fa4965b5d9df321eb3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

juridictionnelle de St Etienne) DÉFENDEUR Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 11] ([Localité 8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représenté par Me Marie-cécile POITAU

Source officielle
TJ

JEX

678184676d34da2cbdcdd139

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

représentée par Me Augustin LESOUEF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R194 substituant Maître Alexia BONNET de l’AARPI CAP LEGAL, avocat plaidant au barreau de PARIS, vestiaire : R194, et Me Solène POIRAT

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c040ea89248182ac9b5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Totale numéro C-63113-24-4494 du 16/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de CLERMONT-FERRAND) CONTRE Madame [D] [H] épouse [I], née le 11 Novembre 1958 à MOULINS (03000) Rue Poissonnerie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b44e82250580d1f8d7

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle sait qu’elle est empoisonnée car elle a des résidus de poison dans la bouche, et qu’elle fait des malaises. Elle pense qu’il y a un lien entre ses hospitalisations et ses missions pour la CIA.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0ef9cdc6046d475abfa6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Contradictoire DU 19 Mai 2026 INCOMPETENCE DEMANDEUR(S) : Monsieur [C] [B] demeurant 92 rue de la République - 28200 CHÂTEAUDUN représenté par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd7049e85d0474bddbace5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

papeterie) ; que cette mobilité a entraîné une cadence et un rythme de travail accentués ; que cette situation nouvelle, dans un rayon qui lui était inconnu alors qu'il était responsable du rayon poissonnerie

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

697725e8cdc6046d47bdd4ef

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

copies délivrées le / / 2026 à CCC + CE Me Pénélope AMIOT CCC + CE Me Amélie POISSON dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LISIEUX JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES N° Dossier : N° RG 23/00837 - N° Portalis DBW6

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19cc63cd64a75c52d36

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SEDEF, exerçant sous l’enseigne CSF (RCS EVRY n°B 331 320 028) dont le siège social est 3 Rue du Commandant Cousteau, 91300 MASSY, représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson - 28000

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6696c5ec9a603a692913d725

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Je me mets des gouttes 5 fois par jour dans les yeux, je mange beaucoup de poisson car c’est excellent pour les yeux. Ce matin, j’avais 15.5 de tension.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0571

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La marque semi-figurative française “De Clercq les ROIS de la FRITE” n°4803666 a été déposée le 28 septembre 2021 et vise en classe 29 : viande, poisson, volaille, fruits congelés, fruits secs, légumes

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e7a4d4033cf481c39a2744

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Basch - 91300 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68dd8175548223b2c7ac1859

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il considère ainsi être la victime des médecins qui l’obligent à prendre un traitement, qu’il nomme poison, et ajoute que Dieu parle à travers lui pour les dénoncer. Le conseil de M.

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d42

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d4b

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19dc63cd64a75c52d54

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Daniel Boutet, 28002 CHARTRES CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson

Source officielle