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86 résultats pour « Oriane FIEVET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

660ef4c8fbb79e8fd3d3531d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

non conforme, juxtaposition de réseaux GAZ/EDF, absence de filet de signalisation)", qu'il a été "procédé à la demande de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfa633b2bc65ea734529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

elle adonné son accord le 4 décembre 2020 ; que les injections ont débuté le 1er février 2021 ; qu’à la première injection Mme [F] [X] a eu des réactions vaso- motrices et cutanées ainsi qu’un état de fièvre

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335abbc0d3e3fe99cad77f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

représentée par Me Gaëlle MOQUET, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c113edd7001754d61bdba

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Son état s'y est aggravé à compter du 10 novembre 2021 avec notamment de la fièvre et une insuffisance respiratoire, ce qui a conduit à le placer sous oxygène.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

68e88baa3ea43407b9fbc97c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sepsis postopératoire au regard de l’important gonflement de son genou dont décrit comme rouge et gonflé dont la cicatrice laisse à nouveau échapper un écoulement de couleur jaune vert accompagné de fièvre

Source officielle
TJ

7ème Chambre

697398bacdc6046d476fc325

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cette intervention, qui ne concerne que les trois panneaux PMMA situé au pourtour de la piscine (panneaux de débordement), nécessite l'entérinement du présent avenant, lequel précise la nouvelle organisation

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697db63ecdc6046d475d89bf

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

prévu initialement et que cela posait question, qu'en outre le fait de ne pas avoir identifié en cours de chantier que le pied du poteau D1 reposait sur un pied réglable à platine en acier et une tige filetée

Source officielle
TJ

Chambre 04

66964192f5112d8edd0591b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[X] [K], la Ligue de l'enseignement et la société MAIF ont sollicité et obtenu du juge des référés l'organisation d'une expertise médicale de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409ca681ed727f2a445dd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[G] soutient qu’il a présenté diverses pathologies à la suite de ces injections (migraine, fièvre, palpitations, essoufflements, douleurs au dos, épuisement continu) et verse aux débats différentes pièces

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Dorian MOORE, avocat au barreau de NANTERREc/DEFENDERESSE

695eb803cdc6046d478b186e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

responsable des ressources humaines a confirmé en déclarant s’être déplacée en magasin pour échanger avec Monsieur [K] qui lui avait dit qu’il vivait mal la situation, et qu’il se sentait « pris dans un filet

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6979554ccdc6046d47eb92d8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

articles 1231-1 du code civil, que celle-ci a manqué à ses obligations contractuelles lors de la réalisation des travaux de réparation de l’embase lorsque le moteur du bateau a pris dans son hélice le filet

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6db4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

; - que du 3 au [Date décès 8] 2013 (veille du décès), il est encore noté « la patiente s’améliore bien que toujours asthénique avec une hémodynamique stable, une diurèse conservée, une absence de fièvre

Source officielle
TJ

Service des référés

69ea67eccdc6046d474babae

T. Judiciaire

23 avril 2026

23 avril 2026

Sur l’organisation du droit d’accès et d’installations provisoires pour la mise en place de l’ITE, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] soutient que la durée de 7 mois envisagée est

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

6a10cc2fcdc6046d479e4618

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans les suites immédiates de l'hystérectomie, Madame [V] [H] s'est plainte de douleurs abdominales intenses et a présenté une forte fièvre.

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Sont ainsi visibles notamment des poupées de masturbation, représentant des corps dénudés, dans des postures sexualisées, dont les organes génitaux sont exposés, de telle sorte que la présentation et les

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66fedfd1172da17169e99ac3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'employeur a, en particulier, l'obligation d'éviter les risques et d'évaluer ceux qui ne peuvent pas l'être, de planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65c3d950c432ce7d11a6cb01

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Adresse 18] [Localité 8] (PAYS BAS) représentée par Maître Sabine LIEGES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0989 COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af8c0d3e3fe99cadab4

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Localité 18]-[Localité 20] [Adresse 7] [Localité 18] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[P] conclura également à un volvulus alors qu’il note que les douleurs évoluent depuis 10 jours, qu’il n’y a pas d’arrêt du transit, qu’il n’y a pas de vomissement ni de nausées, qu’il n’y a pas de fièvre

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

697b9b82cdc6046d4725904c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

À compter du 25 mai 2016, des douleurs abdominales sont apparues, avec de la fièvre le lendemain. Une fistule par le vagin a été objectivée le 29 mai 2016.

Source officielle

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