AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d3531d
2 avril 2024
2 avril 2024
non conforme, juxtaposition de réseaux GAZ/EDF, absence de filet de signalisation)", qu'il a été "procédé à la demande de M.
Source officielleService des référés
67d1dfa633b2bc65ea734529
26 janvier 2024
26 janvier 2024
elle adonné son accord le 4 décembre 2020 ; que les injections ont débuté le 1er février 2021 ; qu’à la première injection Mme [F] [X] a eu des réactions vaso- motrices et cutanées ainsi qu’un état de fièvre
Source officielleRéférés expertises
66335abbc0d3e3fe99cad77f
2 avril 2024
2 avril 2024
représentée par Me Gaëlle MOQUET, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation
Source officielle19eme contentieux médical
686c113edd7001754d61bdba
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Son état s'y est aggravé à compter du 10 novembre 2021 avec notamment de la fièvre et une insuffisance respiratoire, ce qui a conduit à le placer sous oxygène.
Source officielle1ère Chambre Cab3
68e88baa3ea43407b9fbc97c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
sepsis postopératoire au regard de l’important gonflement de son genou dont décrit comme rouge et gonflé dont la cicatrice laisse à nouveau échapper un écoulement de couleur jaune vert accompagné de fièvre
Source officielle7ème Chambre
697398bacdc6046d476fc325
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Cette intervention, qui ne concerne que les trois panneaux PMMA situé au pourtour de la piscine (panneaux de débordement), nécessite l'entérinement du présent avenant, lequel précise la nouvelle organisation
Source officielle1ère Ch. procédure écrite
697db63ecdc6046d475d89bf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
prévu initialement et que cela posait question, qu'en outre le fait de ne pas avoir identifié en cours de chantier que le pied du poteau D1 reposait sur un pied réglable à platine en acier et une tige filetée
Source officielleChambre 04
66964192f5112d8edd0591b5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[X] [K], la Ligue de l'enseignement et la société MAIF ont sollicité et obtenu du juge des référés l'organisation d'une expertise médicale de M.
Source officielleService des référés
68e409ca681ed727f2a445dd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[G] soutient qu’il a présenté diverses pathologies à la suite de ces injections (migraine, fièvre, palpitations, essoufflements, douleurs au dos, épuisement continu) et verse aux débats différentes pièces
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Dorian MOORE, avocat au barreau de NANTERREc/DEFENDERESSE
695eb803cdc6046d478b186e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
responsable des ressources humaines a confirmé en déclarant s’être déplacée en magasin pour échanger avec Monsieur [K] qui lui avait dit qu’il vivait mal la situation, et qu’il se sentait « pris dans un filet
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6979554ccdc6046d47eb92d8
13 janvier 2026
13 janvier 2026
articles 1231-1 du code civil, que celle-ci a manqué à ses obligations contractuelles lors de la réalisation des travaux de réparation de l’embase lorsque le moteur du bateau a pris dans son hélice le filet
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
6866ed34d33109fd079b6db4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
; - que du 3 au [Date décès 8] 2013 (veille du décès), il est encore noté « la patiente s’améliore bien que toujours asthénique avec une hémodynamique stable, une diurèse conservée, une absence de fièvre
Source officielleService des référés
69ea67eccdc6046d474babae
23 avril 2026
23 avril 2026
Sur l’organisation du droit d’accès et d’installations provisoires pour la mise en place de l’ITE, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] soutient que la durée de 7 mois envisagée est
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
6a10cc2fcdc6046d479e4618
21 mai 2026
21 mai 2026
Dans les suites immédiates de l'hystérectomie, Madame [V] [H] s'est plainte de douleurs abdominales intenses et a présenté une forte fièvre.
Source officielleService des référés
6946509575782d5f06eadd1e
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Sont ainsi visibles notamment des poupées de masturbation, représentant des corps dénudés, dans des postures sexualisées, dont les organes génitaux sont exposés, de telle sorte que la présentation et les
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
66fedfd1172da17169e99ac3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'employeur a, en particulier, l'obligation d'éviter les risques et d'évaluer ceux qui ne peuvent pas l'être, de planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation
Source officielle19ème chambre civile
65c3d950c432ce7d11a6cb01
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Adresse 18] [Localité 8] (PAYS BAS) représentée par Maître Sabine LIEGES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0989 COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application des articles R.212-9 du Code de l’Organisation
Source officielleRéférés expertises
66335af8c0d3e3fe99cadab4
9 avril 2024
9 avril 2024
Localité 18]-[Localité 20] [Adresse 7] [Localité 18] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation
Source officielleQuatrième Chambre
66182f3e4e82250580d24f48
11 avril 2024
11 avril 2024
[P] conclura également à un volvulus alors qu’il note que les douleurs évoluent depuis 10 jours, qu’il n’y a pas d’arrêt du transit, qu’il n’y a pas de vomissement ni de nausées, qu’il n’y a pas de fièvre
Source officiellePôle Civil section 3
697b9b82cdc6046d4725904c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
À compter du 25 mai 2016, des douleurs abdominales sont apparues, avec de la fièvre le lendemain. Une fistule par le vagin a été objectivée le 29 mai 2016.
Source officiellePage 4 sur 5