Il est bien noté une dépression chronique d’intensité majeure à sévère ; toutefois il doit être souligné qu’il n’y a pas eu d’hospitalisation, de manifestations physiques autres que celles qui ont été

Il ressort en outre d’un échange de SMS versés aux débats que la bailleresse a écrit aux demandeurs le 19 mars 2024 : « (…) Concernant les chambres, je vais regarder ce qu’on avait noté je me souviens

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Le 26 octobre 2009, l'examen du fond d'œil au V3M a noté l'absence de lésions périphériques.

Le garage a noté une déformation du châssis avant droit, et lui a indiqué à M. [O] l'impossibilité d'effectuer la géométrie du véhicule en pareille circonstance.

Relativement au formulaire de rétractation, Mme [L] observe que le document est noyé dans le corpus contractuel et qu’il contient des informations erronées sur le point de départ de son délai.

CDC a confirmé à Madame [M] [U] et Monsieur [Q] [F] qu'ils avaient noté que depuis le 1er janvier 2011 Monsieur [Q] [F] occupait le logement en tant que co-contractant du bail.

Il sera noté que si le demandeur fait état de difficultés relatives au RPVA, force est de constater qu’en signifiant son assignation le 8 juillet 2024 pour une audience le 23 juillet 2024, un placement

Il est noté la disparition totale de ses idées noires ainsi que des pensées suicidaires, elle se projette de façon positive dans l’avenir et accepte le suvi en ambulatoire , justifiant la levée des soins

CRRMP a émis un avis négatif ne retenant pas de lien direct entre la pathologie et l’exposition professionnelle en l’absence d’élément permettant de remettre en cause l’avis du premier comité qui avait noté

Il n’est pas noté de retard psychomoteur.

Monsieur avait indiqué ses problèmes psychiatriques; tout est noté sur le registre du CRA.

Sur une page, il s’agit de l’énumération de l’ensemble des certificats médicaux en accident du travail sur lesquels sont notés des diagnostics de lésions à type luxation, de fracture, de tendinite de l

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Il est noté sur ledit constat que : " la peinture du fond de pédiluve comporte un craquement important qui laisse entrevoir la structure du sol en ciment […] un décollement total de la peinture au sol

rétention administrative Sur les conclusions de nullité : Attendu que Me Bachtli soulève le défaut d’interprète durant la procédure ; Qu’il apparaît toutefois que lors de son arrivée au CRA, il a été noté

Il est noté que le patient nie toute notion d’antécédent psychiatrique (n’est d’ailleurs pas retrouvé suite aux recherches effectuées sur l’Ile de France) mais rapporte des habitudes de consommation d’

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