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189 résultats pour « Kamara-Cavarroc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 1

67f5779abbf04ef7857bdff9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

BATIONO, Premier Vice-Président DEBATS A l'audience publique du 23 Janvier 2025 GREFFIERES Lors des débats : Mme BOUBEKER, greffière et du délibéré : Mme CAMARO, Greffière JUGEMENT contradictoire

Source officielle

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TJ

1ère ch. - Sect. 3

669abc0a30bd4f0c3f6cf816

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Mme RETOURNE, Juge au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrate chargée de la Mise en Etat assistée de Mme CAMARO

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c62edf5b5c7d10ca7ffb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière ; Après avoir entendu les parties lors de l’audience de plaidoirie

Source officielle
TJ

Référés

69d5648dcdc6046d477179b6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LA [C] DEMANDEUR Monsieur [K] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Isabelle LAFON de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : A 550 DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

669ab10b30bd4f0c3f6b7eeb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

copie dossier le : TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [M] [I] [W] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 11] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sylvie CAVALOC-LE

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67f96bda0ea89248182a92e0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière ; Après avoir entendu les parties lors de l’audience de plaidoirie

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a173182cdc6046d4724dda1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

AUX [Localité 2] DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 26/04890 - N° Portalis DB3S-W-B7K-5DYW MINUTE:26/1012 Nous, Kara

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669abc0a30bd4f0c3f6cf807

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Mme RETOURNE, Juge au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrate chargée de la Mise en Etat assistée de Mme CAMARO

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6716a8dbb098d256e1001e3d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière; Vu les articles 763 et suivants du code de procédure civile; Vu

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

68e568a90e2901d10fa44db8

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière ; Audience de plaidoirie du 01 Septembre 2025 ; Vu les articles 780

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

6979461bcdc6046d47ea8da9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : A600 DEFENDEUR : Monsieur [T] [I] né le 17 Juin 1986 à METZ (57000) 17 Rue des Terres Rouges 57645 MONTOY-FLANVILLE représenté par Me Laura CASSARO

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1

67882c56c21c0e53e790e5b2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

METZ, avocat plaidant, vestiaire : B509 DEFENDERESSE : Madame [M] [O] [V] épouse [I] née le 01 Juin 1966 à METZ (57000) 10 rue de l’abbaye Saint Pierremont 57280 FEVES représentée par Me Laura CASSARO

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3

686d84b1a2273490db10f28d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FRANCAIS JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 DEMANDERESSE : Madame [C] [J] épouse [P] née le 11 Juillet 1983 à FORBACH (57320) 20 rue de la gare 57550 FALCK de nationalité Française représentée par Me Laura CASSARO

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TJ

18° chambre 2ème section

66a14634bfa4c7b1df1a953c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

CABINET THEILLAC-CAVARROC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0550 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

669abc0a30bd4f0c3f6cf810

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU QUINZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Mme RETOURNE, Juge au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrate chargée de la Mise en Etat assistée de Mme CAMARO

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

6a1746c4cdc6046d472687a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] Nous, Claire ESCAVARAGE-CHARIAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux, assistée de Emilie CAMARO

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TJ

3ème Ch.section C

65a97d5619a7f19a7830a85c

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [K] [D] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1987 à [Localité 12], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Sylvie CAVALOC-LE

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TJ

Service des référés

67eed2a8b848dd6814c5e461

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Localité 4] représentée par Me Emilie ASSOUS, avocat au barreau de PARIS - #G0866 DEFENDEUR Le Syndicat patronal CULTURE PRESSE [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC

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TJ

1ère ch. - Sect. 3

66964159f5112d8edd0582a9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Mme RETOURNE, Juge au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrate chargée de la Mise en Etat assistée de Mme CAMARO

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TJ

1ère ch. - Sect. 2

68e568a80e2901d10fa44d66

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BATIONO, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire de MEAUX, Magistrat chargé de la Mise en Etat assisté de Mme CAMARO, Greffière; Vu les articles 763 et suivants du code de procédure civile; Vu

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