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287 résultats pour « Jouny-Foucher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

68e43644681ed727f2a69c36

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01195 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UGVW NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS à Me

Source officielle
TJ

PC CIVIL

68e88b2c3ea43407b9fb9d68

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier; Après débats à l'audience du 18 Septembre 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Madame [S] [H], demeurant 23 rue du Maréchal Foch

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

66294e4b204c0caeeb992245

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MORAND de la SCP CHASTANT-MORAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0072 Madame [K] [V], en sa qualité d’héritier de Madame [R] [B] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Marie-laure FOUCHÉ

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A ce jour, [G] [F] est propriétaire, par donation, enregistrée le 6 décembre 1984, de plusieurs lots au sein de la copropriété de l’immeuble FOCH II sis 6 à 16 avenue FOCH à Auray (56400) : Lot Nature

Source officielle
TJ

Référés

675a12cb3bace64ddb46b938

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

24/01475 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY3 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01475 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TDY3 NAC: 60A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Astrid MAFFRE-BAUGÉ à Me Nicolas JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e0c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/01084 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S6XU MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 24/01084 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S6XU NAC: 72Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nicolas JAMES-FOUCHER à la SELARL MESSAUD

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f23ea43407b910d502

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DU 8 ROND POINT FOCH - 94130 NOGENT SUR MARNE, S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSE, S.D.C. DU 2 AVENUE DU MARECHAL FAYOLLE -94130 NOGENT SUR MARNE, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAL DE MARNE, S.D.C.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65a82985228119c903226a58

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

MOQUET-[X] [Adresse 20] [Adresse 20] [Localité 1] Monsieur [J] [X] [Adresse 6] [Localité 12] représentés par Maître Marie-laure FOUCHÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1429 DEFENDERESSES

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d956c432ce7d11a6cb93

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

[C] [K] et Mme [S] [K] ne disposent plus à ce jour et depuis plusieurs mois de l’accès véhicule au square FOCH et sollicitent aujourd’hui le rétablissement de cet accès sous astreinte.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

696561b2cdc6046d47116ab0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’expert judiciaire indique avoir constaté les désordres suivants sur la moto litigieuse : « - La fourche avant est inopérante en raison d'une modification effectuée par M. [M]. En effet M.

Source officielle
TJ

JEX

68f682b7f444f3ad06a43adb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par Thomas [O], Président du Tribunal judiciaire d’AUXERRE, Juge de l'exécution, Assisté de Lucie GAUTHERON, greffier, ENTRE PARTIES DEMANDERESSES : Madame [W] [Y] [M] [U] épouse [O] 26 rue de Jougny

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68ed41fc0da7cb996dc91ca9

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

24140 VILLAMBLARD représentée par Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1787 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [U] [L], demeurant 7 avenue du Maréchal Foch

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

680022cc02ef4af389614b82

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SELARL DENIS BENAYOUN, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE La Compagnie d’assurance MATMUT, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

Référés

S.C.I. FOCH ET ALORSc/S.A

670589971296b51ba2b73ae8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

FOCH ET ALORS c/ S.A.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6fcdc6046d47af2688

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Assignation du : 26 Octobre 2022 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2026 DEMANDEURS Monsieur [X] [B] [T] [E] Madame [D] [P] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Maître Marie-laure FOUCHÉ

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd3bcdc6046d479e5bed

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [B] né le 24 Février 1987 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 120 DEFENDEURS S.A.S.U.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0caecbcdc6046d4739f2b7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

LA FOURCHE DU BIO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Audrey CHELLY SZULMAN - #E1406 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Assistée de Christian GUINAND, Cadre-greffier

Source officielle
TJ

Référés

675a13043bace64ddb46bd00

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

24/01582 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGB4 MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01582 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGB4 NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Claire GOULOUZELLE à la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb5ee5473c8abb618c56

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

DEMANDERESSES Madame [G] [X] [Adresse 3] [Localité 7] Madame [D] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [O] [S] née [X] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Julie FOUCHER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c17b60c111a421ea71a

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège C/ Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] représenté par son Syndic en exercice la SARL GROUPE FOCH

Source officielle

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