CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 017 résultats pour « Huleux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

69de8245cdc6046d473be91a

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Le certificat médical des 24h indique qu'à l'examen, l'humeur est mélancolique avec négation et péjoration de l'avenir, idée d'incurabilité, persistance d'idées suicidaires non scénarisées, troubles du

Source officielle

Page 4 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC161 résultats

Journal officiel
Créations

Huleux, Jérôme

SIREN 920541042Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2026

Voir →

Créations

Huleux, Audrey Lucienne Georgette

SIREN 105809750Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

12/06/2026

Voir →

Créations

PETIPRE, Valérie, Joëlle, Sophie, HULEUX

SIREN 814373825Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

23/04/2026

Voir →

Créations

HULEUX, Elisabeth, Madeleine, Camille

SIREN 102787041Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL HULEUX NICOLE

SIREN 432094035Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

26/02/2026

Voir →

TJ

J.L.D.

6708478b89f19e8c50fce433

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

’intéressé a été admis en soins psychiatriques sans consentement à la demande d'un tiers sur décision du directeur d'établissement le 6 octobre 2024, en raison d’une décompensation d’un trouble de l’humeur

Source officielle
TJ

JLD

661ec464a0f63503363549fa

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

; Attendu en l’espèce que le certificat médical initial critiqué évoque un patient suivi pour un trouble bipolaire, en rupture de traitements, présentant une exaltation délirante pathologique de l’humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edfcd7288dcb2a00da7e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les certificats médicaux des 24 et 72 heures font état d’une humeur dysphorique, une irritabilité et de la verbalisation d’un délire de persécution, de référence et d’ensorcellement avec persécuteurs désignés

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668d7a1953e3bdd07784737d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Si ce patient se montrait durant la période d’observation plus calme sur le plan psychomoteur, il présentait toutefois un contact familier, une humeur expansive, une intolérance à la frustration, un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29cadd062d9f810e00f9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il était instable sur le plan moteur, son humeur était inadaptée, et il se montrait menaçant envers les soignants, essayant de les agresser, et proférant à leur encontre des menaces et des propos obscènes

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f412df4e0040aa3735bdc9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il était relevé une humeur dépressive franche, une absence d’autocritique et un refus des soins et de l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4f02fc178212f7ca81

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Celui-ci décrit l’état suivant de la patiente : présentation en pyjama, hygiène moyenne, contact mauvais, irritable et opposante, devient sthénique rapidement, humeur dysphorique, discours très pauvre,

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbec9ea95b316fdeaae

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 2 avril 2024, que Madame [B], patiente aux antécédents psychiatriques connus, a été hospitalisée dans un contexte d’excitation psychomotrice, avec humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa1fd6229a4e5873d57

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

psychiatrique chronique, a été admis suite à des troubles du comportement et des propos incohérents, dans un contexte de décompensation sur un mode délirant (agressivité verbale, idées de grandeur, humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cde

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son humeur était triste, son discours flou. Elle niait toute pathologie psychiatrique et s’opposait à son hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a15fd8bcdc6046d4707219e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

des deux certificats médicaux initiaux qui font état des éléments suivants ; • la patiente présente des troubles du comportement avec délire de persécution, fausses reconnaissances, exaltation de l’humeur

Source officielle
TJ

JLD

69d9872acdc6046d47d2d9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Depuis cette décision, les certificats médicaux mensuels mentionnaient une exaltation de l’humeur avec une désinhibition comportementale (02/05/25), une amélioration de l’état clinique (02/06/25) Par

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d031cacdc6046d47081eb2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Au jour de l’entretien, il est relevé que la patiente est d'humeur très labile, discordante, qu’elle s'effondre en larmes brutalement tout en disant aller bien, qu’elle tient un discours désorganisé et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b10b6cdc6046d4713915d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle fait valoir que son traitement lui permet de réguler son humeur et de diminuer les effets de son trouble psychologique, par conséquent c’est à bon droit que la commission a estimé son taux d’incapacité

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69744dd7cdc6046d478289a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

. / L'humeur labile et irritable. / Le discours est spontané, cohérent dans sa structure, logorrhéique, diffluent. / Tachypsychie. / Discours centré sur des problèmes familiaux, forte participation affective

Source officielle
TJ

JLD

69cef1e2cdc6046d47ea59a0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

2026 par le docteur [...] que Monsieur [...] a été admis dans un contexte de décompensation maniaque de son trouble bipolaire se matérialisant par une agitation psychomotrice avec une exaltation de l'humeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573abb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le certificat médical de réintégration mention que le patient présente une grande tension intérieure, une irritabilité de l’humeur et une opposition aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69de824dcdc6046d473be9d6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

A l’examen médical initial, il était constaté que Monsieur [Z] [P] [O] présentait une exaltation de l’humeur et des insomnies, un doute sur la rupture des traitements, instable sur le plan moteur, processus

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d5477acdc6046d476f6c40

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le certificat médical des 72h indique qu’il est de contact familier, humeur ludique, désinhibition sexuelle, attitudes séductrices envers une étudiante en médecine avec persistance du syndrome délirant

Source officielle