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1 371 résultats pour « Bertranet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6960219acdc6046d47acab3c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

THIONVILLE CHAMBRE CIVILE n°RI N° RG 25/00207 - N° Portalis DBZL-W-B7J-D65H ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 Janvier 2026 DEMANDEURS : Madame [Y] [N] [J] [R] épouse [I], demeurant 10 rue Louis Bertrand

Source officielle

Page 4 sur 69

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TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa4182

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DE RÉFÉRÉ du 10 Octobre 2024 ----------------------------------------- [D] [R] C/ [Y] [O] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Maître Bertrand

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8d7cdc6046d4705ada7

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Olivier LEDRU #D1629 - Me Bertrand LOUE #E0183 - Me Richard Ruben COHEN #C1887 ■ 3ème chambre 3ème section

Source officielle
TJ

JLD

69744cf2cdc6046d47827cec

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

greffier, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [P] [O] né le 03 Février 1983 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] comparant, assisté de Me Bertrand

Source officielle
TJ

JLD

697eebc3cdc6046d477cdd22

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [F] [X] né le 17 Octobre 1959 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Bertrand

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80e25cdc6046d47b0a105

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

FRANCE PIERRE PATRIMOINE (RCS [Localité 1] n° 512 934 712), dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Bertrand LARONZE de la SELARL LRB, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab51cdc6046d479bb94e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me David BERTRAND

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68efe748c07170de10e462fd

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉFENDERESSE Madame [P] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Brice REVENEY, Juge, Juge des contentieux de la protection assisté de Madame Nathalie BERTRAND

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

68684bd14965b5d9df329166

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/00601 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IONG AFFAIRE : [O] / [X] MINUTE : Copie exécutoire : Me Bertrand

Source officielle
TJ

Référés civils

670575b11296b51ba2b1c5e2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEURS Madame [E] [B] [Y] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Bertrand

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68681a614965b5d9df31490d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, vestiaire : 1547 Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Maître Bertrand

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e050ea89248182a9bb5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l'audience publique du 13 Mars 2025 PRONONCÉ fixé au 03 Avril 2025 Ordonnance contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Bertrand

Source officielle
TJ

7ème JEX

6a0f604fcdc6046d477cb1ba

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

HABITAT LOGEMENT IMMOBILIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me BERTRAND Me LACHERIE Copie(s) délivrée(

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR) sise 4, boulevard Doret 97400 SAINT-DENIS COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Juge des référés : Bertrand

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69cd503ecdc6046d47c2ac14

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[H] [Adresse 3] [Localité 5] Rep/assistant : Me Bertrand ADOLPHE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Juge des référés : Bertrand PAGES Greffier

Source officielle
TJ

JLD

67784083e5fcd6312332f636

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

, avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [G] [U] né le 17 Décembre 1985 à [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant,représenté par Me Bertrand

Source officielle
TJ

JLD

67784083e5fcd6312332f63a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [R] [F] né le 01 Mai 1983 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant, représenté par Me Bertrand

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a5f4965b5d9df3148bb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

maintien de la mesure, Vu le refus de Monsieur [X] [B] de se présenter à l'audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l'hôpital, en audience publique : Maître BERTRAND

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61e24fb290a3460741d0

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

AUTOMOTION-GLASS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Julien SFEZ, avocat

Source officielle
TJ

Référés

69a27f40cdc6046d47009af7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2026 N° RG 25/00338 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HD25 Dans l’affaire entre : Madame [L] [T] (nom d’usage : [W]) née le 05 Juin 1957 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Bertrand

Source officielle