[Adresse 5] c/ [H] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01960 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVHN Grosse délivrée à Me BENHAMOU Marcel Copie délivré à Monsieur [

janvier 2025 A : Me Jeanne RAISON Me Philippe COLLET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA

Syndicat LE BOIS DE BOULOGNE N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/04658 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PLFP Grosse délivrée à Me Stéphanie BRAGANTI expédition délivrée à Me BENHAMOU-HARRAR

] N°26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03221 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5SE Grosse délivrée à : Me Geoffrey DUMONT expédition délivrée à l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR

[D] c/ [F], [F] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04149 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAZL Grosse(s) délivrée(s) à Me Marcel BENHAMOU Expédition(s) délivrée(s)

: [K] [J] c/ Société de droit étranger QBE EUROPE ayant son siège social [Adresse 3]), en sa qualité d’assureur de la SASU TECH ENERGIE (liquidée) Expédition délivrée à Me Marcel BENHAMOU

2025 A :Maître Laurie FURLANINI Monsieur [A] [V], AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA

LE : 21 Mai 2026 A :Me François Xavier L'HERITIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA

Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1] - [Localité 2], représenté par son syndic, le cabinet SIA - SOLUTIONS IMMOBILIERES ACTUELLES, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Stéphanie BENHAMOU

[H] [C] Mme [G] [C] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Franck BENHAMOU - #B1099 représenté par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 représentée par Me Fabrice AMOUYAL - #E0448 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03702 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P646 Grosse délivrée à Me BENHAMOU

Le 19 avril 2021, la SCP DIDIER BENHAMOU, FRANCK JAKUBOWICZ, OLIVIER RACINEUX ET QUENTIN DURIAUD est intervenue pour reprendre les lieux.

Assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE CAISSE DE, [Localité 2], [Adresse 1], [Localité 3], [Adresse 2] dont le siège social est sis, [Adresse 3] représentée par Maître Franck BENHAMOU

DÉLIVRÉES LE : 01 Juillet 2025 A :SCP COLLET-ROCQUIGNY AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA

DÉLIVRÉES LE : 01 Juillet 2025 A : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier

DÉLIVRÉES LE : 14 Janvier 2025 A : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier

DÉLIVRÉES LE : 14 Janvier 2025 A : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier

DÉLIVRÉES LE : 14 Janvier 2025 A :Me Xavier BARGE, AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA