ADAM - Me S. BEN ZENOU Copies exécutoires délivrées le : 05/07/2024 à : - Me A. LABRUSSE - Me J. ADAM - Me S.

NEW ADAMER à payer au syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 2], la somme de 16.239,29€, avec intérêt au taux légal à compter du 08 septembre 2020, au titre de charges de copropriété

ADA [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Abdelhakim REZGUI, avocat au barreau de PARIS INTERVENANT : DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - PÔLE D’ÉVALUATION DOMANIALE [Adresse 2]

ADAY, Ff de greffier DEMANDERESSE : Organisme URSSAF CENTRE VAL DE [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par A. DELEVOYE suivant pouvoir.

Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/00311 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ENV6 - 72A AFFAIRE : Société SDC LES JARDINS DE LEA représenté par son syndic le cabinet ELYADE C/ [A] [S] Copies le 8 janvier 2026 à : Me Adam

PROVENCE COTE D’AZUR c/ [P] [S], [N] [H] N°26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 23/03705 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PF7R Grosse délivrée à : la SELARL B.P.C.M Me Adam

CONDAMNONS les associations SPA de la Martinique, ADAO, les 4A, SPA de [Localité 36], Refuge Bienvenue du Pays Gentiane, Refuge de l’Angoumois, SPA de [Localité 39] et de Franche-Comté, SOS Animaux en

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [1] en date du 22 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [M] [V] né le 17 Août 2004 représenté par Me Marie-noëlle ADAM, avocat au barreau

décision de Monsieur le PREFET de l'ESSONNE en date du 04 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte Monsieur [B] [V] né le 24 Avril 1989 à [Localité 2] représenté par Me Marie-noëlle ADAM

ADAY, Ff de greffier DEMANDERESSE : S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée.

ADAY, Ff de greffier. DEMANDERESSE : Organisme URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par J. RAMIREZ, suivant pouvoir du 09 septembre 2024.

GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée à Me Eric ADAD Copie certifiée conforme délivrée à Me Stéphane GALLO Me Guillaume GARCIA Me Madjid IOUALALEN Me Jérôme LACROUTS EXPERTISE L

D.J.B [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Eric ADAD, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions régulièrement

PROMENADE DE [Localité 18], sise [Adresse 13] [Localité 18], [C] [L] Grosse délivrée à Me BOULARD Expédition délivrée à Me ADAD à Me GALLO à Me ROVERE à Me CARLES DE CAUDEMBERG à

83050-2024-004877 du 05/12/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Draguignan) DEFENDERESSE: Société GRAND DELTA HABITAT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Eric ADAD

- 54000 NANCY représentée par Me Loïc DEMAREST, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 42 Monsieur [U] [D], demeurant 22 rue SELLIER - 54000 NANCY représenté par Me Samuel ADAM, avocat

GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Sigolène ADAM de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une

RTE FACADES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Ala ADAS de la SELEURL ADAS AVOCATS, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 09 Février 2026