Prétentions et moyens des parties : Les consorts [Z] demandent au juge des référés de : - Ordonner une expertise judiciaire. - Réserver les dépens.

en réponse de la défenderesse, vers lesquelles il est renvoyé et auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions, A l'audience de renvoi contradictoire

Mme [B] [F] s’est, par l’intermédiaire de son conseil, référée aux termes de son assignation.

Pour un plus ample exposé des moyens, il est renvoyé aux dernières conclusions régulièrement déposées par les parties.

juin 2025, - sur la somme de 806,83 euros à compter du 1er juin 2025, - sur la somme de 125,52 euros à compter du 1er août 2025, - sur la somme de 2 004,47 euros à compter du 1er novembre 2025, jusqu’

T R I B U N A L JUDICIAIRE D E D R A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/06686 - N° Portalis DB3D-W-B7J-K2I3 MINUTE n° : 2026/234 DATE

Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 1ère CHAMBRE CIVILE RÉFÉRÉ : I. N° RG 26/00067 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L2UK ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : S.N.C.

Pour plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il conviendra de se référer aux termes de l’assignation, aux conclusions et aux pièces du dossier.

ABEILLE IARD & SANTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 avril 2026 DEMANDERESSE S.A.

L’article 491, alinéa 2, du code de procédure civile impose au juge des référés de statuer sur les dépens.

Le Juge des contentieux de la protection a relevé d’office l'incompétence territoriale ainsi que le moyen tiré de la forclusion de l’action en paiement, le moyen tiré de la déchéance du droit aux intérêts

référer pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions, A l'audience de renvoi contradictoire, [L] [Y], représentée par son Conseil, maintient ses demandes et sollicite que la S.A SFHE soit

* A l’audience du 26 mars 2026, la société FP [X] a réitéré ses moyens et prétentions, tandis que Mme [V], partie défenderesse n’a pas comparu ni constitué avocat.

La société BD CONCEPT prétend au paiement du solde du prix des travaux exécutés et des fournitures livrées, rappelé dans sa lettre de mise en demeure du 1er août 2025.

Monsieur [S] [N], représenté par son conseil, s’est référé à ses conclusions déposées à l’audience du 5 février 2026 – auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des prétentions et

Prétentions et moyens des parties : Les époux [V] et la SARL EMI demandent au juge des référés de : - Ordonner une expertise. - Statuer ce que de droit quant aux dépens.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 26/50630 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBY6Y N° : 5 Assignation du : 22 Janvier 2026 [1] [1] 1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

Pour un plus ample exposé des moyens, conformément aux dispositions de l'article 446-1 du code de procédure civile, il convient de se référer aux écritures que les parties ont développé oralement à l'audience