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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
65a824cf228119c903216f8b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
1] [Localité 5] représentée par Maître Alice SIMOUNET de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant ************************* EXPOSE DU LITIGE Propriétaires d’une maison
Source officiellePôle social
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
[F] [V], né le 2 août 1982, a été embauché par la société [4] le 1er novembre 2020 en qualité de chef d’équipe maçon. Le 18 octobre 2021, M.
Source officielleService des référés
677ecfd0b01eea4cf01a3f7e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officielleService des référés
677ecfe1b01eea4cf01a420e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
COBOS, Greffier, DEMANDERESSE SMABTP, prise en sa qualité d’assureur de la société BAT PLAN [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Marianne FLEURY de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocat au
Source officielleService des référés
677ecfe6b01eea4cf01a42c1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
6945e1bd75782d5f06d5dbe9
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Cabinet 8 MINUTE N° 25/ AFFAIRE [Y] [O] [G] épouse [R] C / [H] [R] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Marion COUVIDAT, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée
Source officielle2ème Ch. Cabinet 8
69c6dcfdcdc6046d4736902a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Cabinet 8 MINUTE N° 26/ AFFAIRE , [Y], [P], [B] épouse, [Z] et, [I], [Z] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Marion COUVIDAT, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON,
Source officielleService des référés
67783850e5fcd6312332e0f2
3 janvier 2025
3 janvier 2025
délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 janvier 2025 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
661430383bbdffcd91717c22
4 avril 2024
4 avril 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 04 avril 2024 ; Par Madame Céline MARION
Source officielleJAF Cabinet 7
678177906d34da2cbdcdb004
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Date naissance 5] 1972 à [Localité 10] (PORTUGAL) domicilié : chez Mme [D] [L] [Adresse 6] [Localité 8] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Jeanne GARNIER Greffier : Mme Marion
Source officielle1ère Chambre civile
686d8709a2273490db10f837
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ROMAN dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Martin MAJEAN, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 74 S.A.R.L.
Source officielleChambre 1
68702684b8daa57c7f67b2ac
3 juillet 2025
3 juillet 2025
membre de la SELARL ALC AVOCATS, avocat au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin ENGLISH, membre de la SCP MARION
Source officielleChambre de la famille
687fda40249b152198e7f9fd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Date naissance 1] 1977 à [Localité 8] (ALLEMAGNE), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Gabin MIGLIORE, avocat au barreau de MONTBELIARD COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires Familiales : Marion
Source officielleChambre 2 cabinet 4
678ec9e7bfd75b73b3e46818
14 janvier 2025
14 janvier 2025
service expertise 1 CCC service régie 1 CCC au dossier Copies délivrées le Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion
Source officielleJuge libertés & détention
67f81c76cf40727a004408c4
8 avril 2025
8 avril 2025
[J] [Z] Non comparant, bien que régulièrement convoqué et représenté par Me Marion PERHIRIN, avocat au barreau de NANTES, commis d’office, Actuellement hospitalisé au CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 3
Source officielleJuge libertés & détention
67f81c76cf40727a004408d5
8 avril 2025
8 avril 2025
[W] [P] Non comparant bien que régulièrement convoqué et représenté par Me Marion PERHIRIN, avocat au barreau de NANTES, commis d’office, Sous curatelle renforcée, mesure de protection confiée à CONFLUENCE
Source officielleService des référés
67f95ed50ea89248182a5ac7
3 avril 2025
3 avril 2025
délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Marion
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6716a8ddb098d256e1001e8c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
RG 24/02513 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDRJ3 ; PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD en sa qualité d’assureur dommages ouvrage [Adresse 2] représentée par Maître Marion
Source officielleService des référés
65833fb53ea7c8c1129c078d
19 décembre 2023
19 décembre 2023
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion
Source officielleREFERES
68e0321b74e929a9d8fc57e9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Régulièrement assignée par acte remis à l’étude, la société ELS MACONNERIE n’est pas représentée et n’a pas comparu. La décision sera réputée contradictoire.
Source officiellePage 36 sur 278