Elle précise que si l’absorption de produits était démontrée, rien ne prouve qu’ils seraient à l’origine des lésions constatées.

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des sociétés Speedy France et MV Auto, au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamner la SCI Ithaque aux entiers dépens, en ce compris les frais d’expertise judiciaire, - Juger que rien

Il ajoute qu’il a acquis sur ses fonds propres une parcelle complémentaire le 1er juin 2018, laquelle est contiguë à l’immeuble et prolonge le jardin ce qui a pour effet d’accroitre la valeur du bien.

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La SAS CONFIANCE PROMOTION a entrepris la réalisation d’un important programme immobilier sur les parcelles voisines situées aux [Adresse 2].

Le 6 juin 2010, monsieur [Y] est décédé, laissant pour héritiers madame [E] [L] veuve [Y] son épouse et madame [S] [Y] épouse [N], respectivement usufruitière et nue-propriétaire du lot n° 32 (parcelle

Monsieur [Q] [O], propriétaire de l’immeuble sis [Adresse 10], mitoyen des parcelles objet des travaux, a signalé à la SCCV L’ARCHANGE l’apparition de désordres dans l’immeuble.

[K] [B] ont confié à la société DBL constructions (la société DBL), assurée par la société Sagena (devenue la société SMA) la construction d’une maison sur une parcelle située [Adresse 13] à [Localité

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présence d’un séchoir à linge, relevée par le bailleur ne suffisait pas, à elle seule, à expliquer l’humidité présente dans tout l’appartement ; - qu’entre juin 2022 et février 2024 le bailleur n’avait rien

succession de [DP] [EY] est essentiellement composé d’un bien immobilier situé [Adresse 34], de plusieurs biens immobiliers situés à [Localité 37], de droits indivis en pleine propriété portant sur des parcelles

droit à indemnité d'éviction ; - que l'avenant dont Mme [U] se prévaut ne lui a pas été dénoncé lors de l'acquisition des lieux loués, de sorte qu'à le supposer authentique, il lui est inopposable ; que rien

seulement les contenus déjà identifiés, mais aussi leur réitération sous quelque compte ou pseudonyme que ce soit, faute de quoi la décision serait immédiatement contournée, * l’astreinte réclamée n’a rien