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[N] [J], cycliste, a été victime d’un accident de la voie publique à [Localité 21] impliquant un véhicule assuré auprès de la Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles ([Adresse 17]).

Source officielle

1ère Chambre

6709851d06866c0645d5aaa6

T. Judiciaire

8 octobre 2024

[V] [W] en tant que cycliste avait l’usage, la direction et le contrôle du vélo sur lequel il se trouvait et doit ainsi en être qualifié de gardien.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c52b

T. Judiciaire

3 avril 2025

Quelques mètres après j'ai eu l'accident trois personnes ont été témoins, un cycliste et deux personnes qui était au parking […] Je me suis sentie assez forte pour continuer à vélo les 18 km qui me restaient

Source officielle

PCP JTJ proxi requêtes

66a14635bfa4c7b1df1a9563

T. Judiciaire

23 janvier 2024

Cet ordinateur est resté stocké dans sa boîte, car non indispensable à l’activité cyclique de la société, et ce jusqu’au début de l’année 2022.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d90135

T. Judiciaire

10 juillet 2024

Il indique avoir été contraint d’arrêter le football du fait des risques de chocs intercostaux inhérents à cette pratique sportive, il indique de plus avoir été contraint d’arrêter le cyclisme du fait

Source officielle

Juge de l'EXECUTION

697c0ce2cdc6046d472feeaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

taxe foncière 2025, ni les condamnations au titre de l’article 700 ou des dépens, ce qui laisse présager que l’octroi de délais risquerait d’aggraver la situation du bailleur, d’autant que l’activité cyclique

Source officielle

19ème chambre civile

678172e16d34da2cbdcda142

T. Judiciaire

10 janvier 2025

caméras de video-surveillance a permis de visualiser l’accident et a montré que la collision avait eu lieu au milieu du carrefour, alors qu’un bus RATP stationnait au feu de signalisation dissimulant le cycliste

Source officielle

REFERES

6966ba06cdc6046d472fbe8f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

HOLLET - 0131 Me Cyril MICHEL 2 copies à la régie Copie au dossier EXPOSÉ DU LITIGE Le 10 juin 2025, Monsieur [J] [R], âgé de 81 ans, a été victime d'un accident de la voie publique en qualité de cycliste

Source officielle

Chambre 21

6616d33563271232b2e43897

T. Judiciaire

10 avril 2024

Dans le cas d’espèce, il n’est pas contesté que Madame [M] [V], cycliste, a été victime d’un accident causé par l’ouverture sans précaution de la portière de sa voiture par Monsieur [H] [I], lequel avait

Source officielle

Quatrième Intérêts Civils

697bdb7fcdc6046d472cb87b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

L'expert a retenu un préjudice d’agrément du fait du repli social et du retentissement psychologique concernant les activités sportives pratiquées avant l’agression en cause, soit le triathlon, le cyclisme

Source officielle

Quatrième Chambre

661979b81b7735881a7c0699

T. Judiciaire

8 avril 2024

Les deux expertises amiables conviennent que ce défaut est susceptible d’entraîner la chute du cycliste, confortant ainsi le récit de la demanderesse.

Source officielle

7ème Chambre

678578e7aaacbea0fe684bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

lecteur de badges multifonction, - Deux détecteurs de mouvement images HD, - Deux détecteurs de chocs et d'ouvertures, - Garantie et maintenance du matériel pendant la durée du contrat (avec test cyclique

Source officielle

Référés civils

69de89dbcdc6046d473c6d6d

T. Judiciaire

3 avril 2026

Face à l’extension du campement, il y a par ailleurs un véritable risque d’empiètement sur la piste cyclable, mettant en danger les cyclistes et les piétons.

Source officielle

19ème chambre civile

660c4d571ff97dabd6b862fc

T. Judiciaire

2 avril 2024

, intitulé rapport de transport, des constatations et des mesures prises, il ressort que le piéton s’est avancé sur le passage protégé, s’est arrêté au milieu de la chaussée pour laisser passer un cycliste

Source officielle

19ème chambre civile

65c3d950c432ce7d11a6caf7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 18 juin 2020, Monsieur [H] [L], cycliste, a été renversé par un scooter appartenant au Ministère de l’Intérieur, lui causant un préjudice corporel.

Source officielle

Service des référés

65c3d969c432ce7d11a6f06c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

En l'espèce, il ressort des éléments de la procédure que le 2 juillet 2020 [Localité 18], Madame [S] [V] cycliste a été victime d'un accident de la circulation impliquant un scooter de marque PIAGGIO immatriculé

Source officielle

5ème Référés

69cd72aecdc6046d47c80075

T. Judiciaire

1 avril 2026

Il sera relevé, en outre, « qu’un claquement cyclique est perçu dans l’environnement des injecteurs » qui « n’était pas présent lors de la réunion contradictoire » du 19 août 2025.

Source officielle

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fd3

T. Judiciaire

18 décembre 2023

de considérer que si la pratique antérieure de la natation n’est pas établie, la pratique du vélo est attestée par les circonstances mêmes de l’accident, Monsieur RECHOULET ayant été percuté par un cycliste

Source officielle

Référés

68700e9ab8daa57c7f66f026

T. Judiciaire

3 juillet 2025

De surcroit, bien que passionné de cyclisme, il a également dû renoncer à participer à une course.

Source officielle

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