CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 321 résultats pour « audience d'orientation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF CABINET B

69d5707dcdc6046d477269a1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[A] [B] en divorce à l'audience d'orientation et sur mesures provisoires du 25 février 2025 au tribunal judiciaire de Vienne sans indiquer le fondement de sa demande.

Source officielle

Page 3 sur 317

← PrécédentSuivant →
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6bf15cdc6046d47910612

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

par Maître Richard HONNET, avocat au barreau de l’AUBE DEFENDEUR Monsieur [H] [C] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, non représenté * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience

Source officielle
TJ

JAF Cabinet C

6a160600cdc6046d4707c994

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par requête conjointe du 23 décembre 2025 enregistrée le même jour au greffe, Monsieur [M] et Madame [H] ont saisi en divorce le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Dunkerque à l'audience

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f575bcdc6046d477c11cd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER : Jonathan WARZECKA et Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à dispostion DÉBATS : à l’audience du 16 avril 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f5764cdc6046d477c129c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à : Me BILSKI CERVIER le GREFFIER : Jonathan WARZECKA et Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f551dcdc6046d477be427

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER : Jonathan WARZECKA et Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 16 avril 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f918cdc6046d47af0df8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Décision du 09 Avril 2026 Saisies immobilières N° RG 25/00285 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA3HY GREFFIER : Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0cce24cdc6046d473c4a3c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[T] [E] devant le Juge de l’exécution du Mans à l’audience d’orientation du 3 mars 2026 aux fins de, après avoir entendu les parties présentes ou représentées : constater que la CAISSE REGIONALE DE CREDIT

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f950cdc6046d47af124a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par acte en date du 29 décembre 2025, le créancier poursuivant a assigné la partie saisie devant le juge de l’exécution de céans à l’audience d'orientation aux fins qu’il ordonne la vente forcée des biens

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d023cdc6046d47925e49

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ministère d'avocat devant le tribunal judiciaire, Elle ne fait pas parvenir à la juridiction de mémoire de défense Vu les dispositions de l'article 778 du code de procédure civile, Le président de l'audience

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a10a907cdc6046d479b8ea3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

du 31 janvier 2024 devant le juge de l’exécution ne constituait pas l’audience d’orientation, Vu les dernières conclusions notifiées le 31 mars 2026 par RPVA aux termes desquelles le CREDIT FONCIER DE

Source officielle
TJ

VENTES

69dff20fcdc6046d475f511f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

exploit d'un commissaire de justice du 14 octobre 2025, la SA CREDIT LOGEMENT, créancier poursuivant, a fait assigner Monsieur [U] [R] à comparaitre devant le Juge de l'exécution de [Localité 10] à l'audience

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d018cdc6046d479257ff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

D] [S] et de Madame [F] [H] épouse [S] à l’encontre de Monsieur [R] [K] Monsieur [K] ne constitue pas avocat Vu les dispositions de l'article 778 du code de procédure civile, Le président de l'audience

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f969cdc6046d47af1428

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[P] et Mme [T] devant le juge de l’exécution de céans à l’audience d'orientation aux fins qu’il : - ordonne la vente forcée des biens immobiliers saisis en un seul lot sur la mise à prix de 160 000 euros

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d9494fcdc6046d47ce25b0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2024, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] à [Localité 5].) a fait assigner la société Décorasol et l’Hôpital fondation [J] [B] devant le Tribunal judiciaire de Paris, pour l’audience

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69d6befbcdc6046d479103d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

non représenté Madame [B] [Q] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 4] (TURQUIE) [Adresse 2] [Localité 3] non comparante, non représentée * * * * * * * * * * L’affaire a été appelée à l'audience

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b4c70fcdc6046d479a5576

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

[H] [S] en paiement d’arriérés de charges de copropriété devant le tribunal judiciaire de Paris, pour l'audience d'orientation du 22 mai 2025.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69dfefd4cdc6046d475f258f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’affaire a été appelée pour la première fois à l’audience d’orientation du 11 septembre 2025.

Source officielle
TJ

JEX

Portalis DB2B-W-B7A-C6WT AFFAIRE LA SOCIETE GENERALEc/S.A

69de99ebcdc6046d473d8545

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LES HAUTS DE LUZ à l’audience d’orientation du 12 Mai 2016 ; Le créancier a déposé l’assignation ainsi que le cahier des conditions de vente et un état hypothécaire certifié à la date de la publication

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

6a15ef41cdc6046d47062272

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

1992 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Débiteur saisi, comparant en personne A été prononcé le Jugement suivant : Vu l’assignation des parties en date du 24 juin 2025 pour l’audience

Source officielle