présenté à la révision, qui affichait alors un kilométrage de 95.492 kilomètres, présentait de multiples défauts (et notamment un jeu très important et dangereux affectant le train arrière, de nombreuses traces

actuelle ou envisagée, – dans la négative, vérifier si les parcelles des parties proviennent ou non de la division d'un même fonds, par référence à l'article 684 du code civil et dire s'il existe un tracé

Elle précise que le pré-rapport de l'expert judiciaire retient que les pièces de la charpente bois montrent la présence d'importantes traces d'attaques par des insectes à larves xylophages ainsi que la

Dès le printemps 2025, quelques mois après la vente, Monsieur [W] a vu apparaître des traces d’humidité, des suintements et des infiltrations d'eau lors de pluies, au niveau du rez-de-jardin, notamment

Me [T] [Y], déclare soulever l’irrégularité de la procédure : il y a une admission le 31 mars, et aux urgences, il n’y a pas de trace dans le dossier, elle m’assure qu’elle est arrivée 24h avant aux urgences

envisagée par la Matmut ; dans ces conditions, elle a fait assigner la Matmut ainsi que Mme [W] [H] devant la juridiction de céans au mois de novembre 2025 mais l'huissier n'a pas réussi à retrouver la trace

noires de moisissures au plafond ainsi que des traces de coulé d'eau le long des murs.

Par courrier recommandé de décembre 2021, Madame [G] [P] a mis en demeure la société [L] [F] de prendre en charge les préjudices subis au titre des traces d'humidité, fissure sur le balcon et nuisances

la banque de démontrer l'absence de versement et que selon les pièces produites elle a bien reçu cette somme mais du fait d'une désorganisation n'a pas été en mesure de la rembourser et de retrouver trace

Ils précisent que lors du retrait des revêtements existants, ils ont découvert d’importantes traces d’humidité, qu’ils imputent à des désordres en toiture.

Elle présente des trace de goudrons sous peau mais visibles. Seule une chirurgie esthétique pourrait les atténuer.

mil vingt six, par mise à disposition au greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : LA SOCIÉTÉ YXTENSYS SAS, dont le siège social est sis Immeuble « Le Saphir » 5 avenue Barbara - 44570 TRIGNAC

code de l’organisation judiciaire et celles des articles 834 et suivants du code de procédure civile, et rappelle que le défendeur est occupant sans droit ni titre, que la porte d’entrée présente des traces

Je souffre, mon t-shirt a été déchiré, les traces que j’ai là aussi c’est pas moi, c’est le chef, regardez les caméras.

A titre d’exemple, il a pu relever des traces importantes d’humidité au sol de la cave, des différences de ton entre les lames de parquet neuves et celles existantes, des fils électriques dénudés, absence

parcelle cadastrée BM n°452 sise impasse Montout, Besson 97139 Les Abymes, qu'un contrat dommages-ouvrage a été souscrit par la société GLG auprès de la SMABTP et que ladite maison présente de nombreuses traces

Dans un rapport daté du 09 avril 2025, la société CIMEO a noté des traces d'infiltrations et des dégradations du plancher haut de la cuisine de l'appartement de Monsieur [A] [X] et Madame [I] [O], côté

motivées par l’indécence du logement, et que le commissaire de justice qu’elle a mandaté a constaté un appartement en mauvais entretien d’usage avec un état d’encrassement général, et la présence de traces