, SARL immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 825 361 322, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Silvio ROSSI-ARNAUD

DEROSE FAÇADE exerçant sous le nom commercial de « 2 ROSES TRAVAUX » à payer à Monsieur [P] [A] la somme de 530,21 € à titre de dommages et intérêts, CONDAMNE la S.A.R.L.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Isabelle DE LIPSKI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Romain ROSSI LANDI rectifie le jugement du 10 juin 2024 de

juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [J] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 12] (ITALIE) domicilié : chez Madame [Y] [J] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Karine ROSSI

sociétés de Lons-le-Saunier sous le numéro 646 150 581, représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité au siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Guillaume ROSSI

N° Portalis DB3C-W-B7K-EP2Y AFFAIRE : Société CNP ASSURANCES C/ Société FIDELIDADE [Y] [I] S.A exerçant sous le nom commercial FIDELIDADE ASSURANCES NAC : 58E Copies le 3 avril 2026 à : Me Isabelle ROSSI

juridictionnelle de [Localité 11] le 16 octobre 2019) et Monsieur [Z] [R] [V] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 8], [Localité 12] (ESPAGNE) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Karine ROSSI

AVOCATS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 968 DEFENDEUR : Monsieur [T] [O] [E] né le [Date naissance 5] 1973 à [Localité 13] (69) [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 7] représenté par Me Karine ROSSI

de la SELARL ROSSI-LABORIE, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES METROPOLE [Localité 1]-[Localité 2]-PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par sa présidente

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me ROSSI LANDI Me DENIZOT ■ 18° chambre 2ème section N° RG 20/09226 N° Portalis 352J-W-B7E-CS2RQ N° MINUTE : 1 Assignation du

la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d’ALES, DÉFENDEURS : Monsieur [M] [G] né le 01er avril 1972 à MENDE (48) de nationalité française demeurant 860 Chemin de Caussonille - 30340 SAINT JULIEN LES ROSIERS

Président Greffier : Sandrine LAVENTURE, DEMANDEUR AU PRINCIPAL DEFENDEUR A L’INCIDENT Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Guillaume ROSSI

NANTES - PALAIS DE JUSTICE AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 08 Janvier 2026 __________________________________________ DEMANDEUR : NANTES METROPOLE HABITAT 26, Place Rosa

[N] de restituer à la Sci Fonimmo-[Localité 8] dans les locaux de la Sci, les biens suivants : « -Trois porte-rosiers (structure en fer servant à soutenir des rosiers) créés par [O] [N], -L’ensemble des

de la société François Rose Expertises et le devis en date du 30 octobre 2024 établi au nom de la société Irish rose libération.

LA ROSEE, immatriculée au RCS de ROUEN sous le n°324 623 263, représentée par Monsieur [U] [N] [F] [E], en sa qualité de gérant.

L'ÉLÉPHANT ROSE PARIS (ci-après la société L'ÉLÉPHANT ROSE PARIS) à la suite d'une cession de fonds de commerce, un local à usage commercial situé [Adresse 8] [Adresse 1] et [Adresse 7], à [Localité 9]

S'agissant de la vidéo promotionnelle de SEVEN AUGUST (pièce 6.3 de ROSAE PARIS), elle présente des similitudes avec la vidéo proposée par ROSAE PARIS (pièce 3.6 de ROSAE PARIS).