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86 résultats pour « Oriane FIEVET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68e96dd23ea43407b91216a8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dès le 18 décembre 2018, l’infirmière en charge des soins de monsieur [O] a constaté des troubles cicatriciels avec présence d’une fièvre significative.

Source officielle

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TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b76f5cdc6046d471ea445

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mme [C] [U] sollicitait son transfert auprès du CHU de [Localité 2] dans la mesure où son état de santé se dégradait, avec fièvre, hématomes et de très vives douleurs, ce qui était refusé par l'hôpital

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Par courrier recommandé du 9 octobre 2020, Monsieur [N] [H] a saisi le tribunal judiciaire de Marseille, spécialement désigné en application de l'article L. 211-16 du code de l'organisation judiciaire,

Source officielle
TJ

Service des référés

669aaeb130bd4f0c3f6b302a

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

de 4 ans, était admis aux urgences pédiatrique du Centre hospitalier de [Localité 10], le 23 janvier 2020 à 20h27, pour des douleurs abdominales ; il lui était diagnostiqué une toux sèche avec de la fièvre

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3da04c432ce7d11a7039c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

PROCÉDURE Soutenant que présentant un adénome de la prostate, il a été opéré le 5 mars 2021 par le Docteur [T] [B] au sein du Centre Médico Chirurgical [13] ; que dans les suites, présentant de la fièvre

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6892785f4f3b740d627b7f5e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En revanche, j’ai constaté la présence d’anomalies au niveau des organes de liaison au sol (bras de suspension, amortisseurs,…).

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

6883e93c2a8fb67db7b4738c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [D] [C] rappelle les accusations d’attouchements sexuels formulées par les deux fillettes, faits qu’elle considère comme réels nonobstant le classement sans suite de la procédure pénale.

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TJ

Référés Cabinet 3

68681f144965b5d9df3173fd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [C] [V] s’est plaint d’un gonflement au niveau du genou, de douleur et de fièvre.

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf14ee266e89ef1189ec8

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

a assigné en référé aux fins d'intervention forcée, Monsieur le Docteur [J] [M], lequel avait été consulté par Monsieur [W] le 7 février 2023 au centre d'urologie [16] alors qu'il présentait de la fièvre

Source officielle
TJ

Référés

69dd67c2cdc6046d4722a3e0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Vérifier dans quelles conditions a été rempli le devoir d'information, 5/ Rechercher si un quelconque manquement relatif à l'administration, l'organisation et la continuité des soins paramédicaux, dans

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TJ

3.1 chb sociale du TASS

69681588cdc6046d4752b149

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'article 7-1 donne pouvoir à son organe légal soit la co-présidence, de représenter l'association et d'agir en justice.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d833ea43407b910295f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans les suites opératoires, Monsieur [E] a présenté une fatigue importante, des douleurs lombaires ainsi que de la fièvre, ce qui l’a conduit à consulter le 3 janvier 2018, le Docteur [X] [S] en remplacement

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65aacc850c777d3ec8eb63a1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

2021 le juge de la mise en état a : -Débouté la société Piasa de son incident aux fins d'irrecevabilité -Déclaré monsieur [V] [U] recevable en ses demandes -invité les parties à s'exprimer sur l'organisation

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TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

685c69860a00405eb7426b7a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

d'un prêt d'usage avec la commune ; l'état de siège économique imposé par la commune à sa famille, ce qu'il qualifiait de " crime contre (une) famille de réfugiés (…) invit(és) en France par son organisation

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

695eb7c5cdc6046d478b1497

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

XXX Le 10 avril 2019, madame [N] [J] a été prise de fièvre, diarrhées et vomissements.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59b2

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

En légende des photographies prises sur site il note que « le sertissage a été inefficace, suivant les indications les photographies montrées par Monsieur [X] qui montre un filet d’eau chaude s’échappant

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[E] [K] a présenté des diarrhées plus importantes et des montées de fièvre récurrentes.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157f74e929a9d8fa4372

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Les suites postopératoires se sont compliquées avec apparition de fièvre et tremblements.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

678020619c3ba90f51dc2564

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

semaines qui ont suivies l’intervention chirurgicale réalisée le 26.01.2017 par le Dr [D] à l’hôpital européen, à type de signes locaux avec une désunion de la cicatrice et des signes généraux à type de fièvre

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

68128f95d554c55098ec94cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Or, il est rappelé que la requérante indique avoir souffert du télétravail mis en place au moment du confinement qui a été décidé en 2020 et que cette nouvelle organisation serait source de risques psychosociaux

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