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62 résultats pour « NEYRET Me DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 1ère section

65c67c0c5d2ded2ab7c858cf

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

qualité audit siège, représentée par Me Jean-Michel AZOULAI de la SCP AZOULAI ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0007 Maitre [C] [D], notaire au sein de la SCP NENERT

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

65a04086ea2f9efae430e99e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0473 Monsieur [I] [B] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Maître Marie NEGREL

Source officielle
TJ

REFERES

69d54d89cdc6046d476fe32c

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ordonnance réputée contradictoire, et en premier ressort, ORDONNONS une expertise technique du véhicule BMW immatriculé FW-030-TD COMMETTONS pour y procéder : Monsieur [D] [A], 1 chemin de la mare, 36400 NERET

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849124e41137cbf9fc8330

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Egyptienne, demeurant 64 avenue de la République 93300 AUBERVILLIERS Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître François NEGREL

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849138e41137cbf9fc8577

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

2003 à TLEMCEN de nationalité Algérienne Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maître François NEGREL

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67ed8137da9e15c5131fb7df

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Se prévalant d’une promesse de vente conclue avec [Y] [B] reçue le 6 août 2020 avec le concours de maître [D] [U], notaire associé de la société Nénert, et de maître [K] [E], notaire associé de la société

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TJ

Ctx protection sociale

67eda578da9e15c5132035e9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/00253 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IW4N EA République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [T] [G] demeurant 20 rue Neppert

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TJ

Service des référés

66a14637bfa4c7b1df1a95ba

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

En l'espèce, la Ville de [Localité 6] justifie d'un permis de construire n°34.513 délivré le 26 juin 1978 à la société SOPIEC NERET MINET portant sur un terrain situé [Adresse 1].

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242f02fc178212f7e3e7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DISTRIBUTION FACON ETANCHEITE DU BATIMENT (DISFEB ETANCHEITE) 13, rue de la Négresse 64200 BIARRITZ défaillante, non représentée S.A.

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TJ

Service des référés

678037939c3ba90f51dc6517

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHU, au niveau du pied droit, une escarre du talon de 3 centimètres de diamètre de stade 3 sur 4, avec atteinte des tissus sous-cutanés, inflammation local périphérique et centrale, sans lésions nécrotiques

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TJ

REFERES

69d54d86cdc6046d476fe313

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMMETTONS pour y procéder : Monsieur [N] [Z], 1 chemin de la mare, 36400 NERET, Mel : sebastien2.robin@expert-de-justice.org; Tel : 06.06.97.90.27 Avec pour mission, après avoir convoqué les parties

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff753e3bdd0778675e8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de 27 000 € -[K] [S] Vente du 02/12/2010 Catalogue 44 – ligne 45 – [T] [YZ] – fonte de bronze daté 1684 au prix de 6 500 € Catalogue 49 – ligne 51 – la déposition en croix au prix de 26 000 € -Néret

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TJ

Chambre des Référés

660ef4c6fbb79e8fd3d35242

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

par le Docteur [K] [A] et met en évidence, à l'étage abdominal et pelvien, de multiples lésions hypermétaboliques hépatiques d'allure secondaire qui présentent des centres hypométaboliques d'allure nécrotique

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TJ

2ème Chambre

6871747fd395d6ba9f2aa953

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La copropriété [Adresse 11] a été représentée par son syndic de copropriété, la SAS groupe Neyrat, et est désormais représentée par son syndic de copropriété en exercice, la Régie Foncière.

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TJ

1ère Chambre civile

67940da0dc35c03afb713031

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MMA IARD prise en son agence NEOREN ASSURANCES, agent général MMA sis [Adresse 3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thomas GRIMAL de la SELARL GRIMAL GATIN BENOIT, avocats

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TJ

Chambre des référés

696557b6cdc6046d4710bf1b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière, lors des débats à l’audience du 02 décembre 2025 et lors du prononcé ENTRE : Madame [L] [D] épouse [O] demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Agathe NERET

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TJ

Affaires Contentieuses

6a10ab03cdc6046d479bb38a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

jeune âge de la victime et des critères retenus par l'expert pour son évaluation : deux chirurgies, gênes temporaires avec des soins réguliers par une infirmière sur une plaie large, délabrante et nécrotique

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TJ

Référés Cabinet 1

6973b890cdc6046d4773a6dc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Selon compte rendu de consultation du 4 juin 2025, dans les suites de la plaie articulaire en regard du genou gauche, la plaie a présenté une partie nécrotique qui a été excisée.

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TJ

19eme contentieux médical

65c3da00c432ce7d11a70328

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

évolution favorable, Madame [E] a été réhospitalisée du 12 au 28 février 2019 à l’Institut [9] où elle a fait l’objet d’une reprise chirurgicale le 12 février pour résection et parage des tissus nécrotiques

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58785bbf04ef7857c111c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il est fait état d’un infarctus du myocarde, dans un territoire non précisé, et de l’existence, secondairement, d’une lésion du pied droit, d’aspect nécrotique, dont l’origine n’est pas précisée mais évoquant

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