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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
68e7a51b033cf481c39a3e16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SAINT ROCH HABITAT, qui succombe, sera condamnée aux entiers dépens de l’instance.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67083cff89f19e8c50fbf4fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de la SCP ECKERT - ROCHE - GIORIA, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B202 S.A.R.L.
Source officielleChambre 1
68d59538876d446c8f492db6
11 avril 2024
11 avril 2024
MACONNERIE ROCHE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE substitué par Me Céline REGY, avocat au barreau de TULLE S.A.
Source officielleTJ - CIVIL2
6865822972b7e1b6bf1dc50c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES HAUTES ROCHES).
Source officielleChambre 6/Section 5
6682edf6d7288dcb2a00d9f2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PIERRE ET CEDRIC VIGNERON & PARTENAIRES [Adresse 8] [Localité 23] représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2009 S.A.R.L
Source officielleChambre 1/Section 5
697c25c1cdc6046d4731b13d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bien que régulièrement assignée dans les conditions prévues par les dispositions des articles 655 et suivants du Code de procédure civile, la société LA ROCHE n'a pas comparu.
Source officielleChambre des Référés
67880f00c21c0e53e7908aca
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 19] sous le numéro 844 193 482, dont le siège social est situé [Adresse 29], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Ombline FRISON-ROCHE
Source officielleService des référés
670578041296b51ba2b2720a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Dès lors, la demanderesse est bien fondée à solliciter le paiement de la dette contractée par la SCI LES TROIS ROCHERS auprès de ses associés, à proportion de leur part dans le capital social.
Source officielle2ème Chambre
6a0e234fcdc6046d475c53c9
18 mai 2026
18 mai 2026
Sur les demandes accessoires Les sociétés VM [Localité 1] Petites Roches et Finamur succombant en leur incident elles supporteront les dépens de l’incident.
Source officielle2ème chambre Cab4
68642a970bb2f8a66ca61009
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CABINET ROCHE IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Monsieur [
Source officielleService des référés
659eeefe6976f1c644e78479
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VICHNIEVSKY CAHUZAC ARCHITECTES [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D2009 S.A.S.
Source officielleRéférés expertises
670eaefe1c3411ff34528751
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ROCHE DUBAR ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE S.C.I.
Source officielleChambre des référés
66fc493d134fd24f9cc6a5fe
1 octobre 2024
1 octobre 2024
octobre 2024 N° RG 24/00853 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNQ MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE
Source officielleChambre des référés
66fc493f134fd24f9cc6a647
1 octobre 2024
1 octobre 2024
octobre 2024 N° RG 24/00852 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QKNO MINUTE N° 24/_______ PRONONCÉE PAR Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Assistée de Fabien DUPLOUY, greffier ENTRE : Société LES HAMEAUX DE LA ROCHE
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6a18a500cdc6046d47493f6d
26 mai 2026
26 mai 2026
LUX’AUTO DNZ Copies électroniques : - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Copie : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le VINGT SIX MAI DEUX
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67bf6cc2f1062435dd1699bd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par acte de commissaire de justice en date du 26 septembre 2023, la SCI SAINT ROCH LA CRAU à Madame [V] congé pour vendre à effet au 13 avril 2024, valant offre de vente.
Source officielleSI
676f1670cb88ebae954730fc
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANGERS Dossier : N° RG 24/00015 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HQAS Date : 14 Octobre 2024 CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LA ROCHE MOLIÈRE, Direction générale des Finances Publiques (créancière
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
6a1613c0cdc6046d4708e704
21 mai 2026
21 mai 2026
Par exploit d’huissier du 19 septembre 2023, la société CUMA DE ROCHE [Q] a assigné la société [Z] DISTRIBUTION devant le tribunal judiciaire de Tours aux fins d’obtenir la résolution de la vente et l’
Source officielleChambre des Référés
66883e83342d338c20d39dcb
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AMIENS sous le n° 844 193 482, dont le siège social est sis [Adresse 31], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Ombline FRISON-ROCHE
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172db98137c174795d30
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DÉFENDERESSE La société YVES ROCHER FRANCE exerçant sous l’nseigne «YVES ROCHER», société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le numéro 808 529 184
Source officiellePage 3 sur 71
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