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193 résultats pour « Flechelles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

68700231b8daa57c7f668565

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

initial établi le 5 mars 2024 par le docteur [U] [D] faisant état de : « Syndrome anxiodépressif réactionnel à son exercice pro et conditions de travail avec anxiété chronique, troubles du sommeil, fléchissement

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

68e55fbf0e2901d10fa3cd4a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

° SIREN/SIRET 5], dont le siège social est [Adresse 6] à [Adresse 13] [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Cécile FLECHEUX

Source officielle
TJ

Référés

67058cde1296b51ba2b87e82

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] et [Adresse 4] - [Localité 5] représentée par Maître Cécile FLECHEUX

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cliniquement, les conduites instinctuelles sont restaurées, le patient se décrit comme euthymique (absence d'élément évocateur d'une élévation ou d'un fléchissement pathologique de l'humeur), et ne rapporte

Source officielle
TJ

Référés

67edadadda9e15c513204e24

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La SAS [X] [J] s'oppose également aux demandes des parties demanderesses en indiquant que la flèche de la grue a surplombé la propriété de Monsieur et Madame [C] du 31 mai 2024, date de l'établissement

Source officielle
TJ

Pôle JCP

6a0cc826cdc6046d473bce6f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle produit un diagnostic technique en date du 26 novembre 2025, dont il ressort que “les désordres et la flèche constaté ne présentent pas d’évolution significative par rapport aux relevés antérieurs

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

686d88afa2273490db10fd00

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

OSTEOLISTIQUE explique que : ladite résolution porte sur le refus d’autorisation de l’installation d’une flèche en plexiglass dans le hall d’entrée à l’identique d’une autre flèche déjà apposée ; cette

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6786b2f8df5b5c7d10ca441b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’avis motivé du 10 01 2025 mentionne une accalmie psychomotrice, une légère angoisse sous tendu par des éléments délirants à thématique persécutive avec une adhésion totale, un fléchissement thymique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c074e929a9d8fd4ffa

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cliniquement, l'entretien ne retrouve pas d'élément évocateur d'une élévation ou d'un fléchissement pathologique de l'humeur, et ne met pas en évidence de symptôme productif, négatif ou de désorganisation

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ca74e929a9d8fd5154

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cliniquement, les conduites instinctuelles sont restaurées, le patient se décrit comme euthymique (absence d'élément évocateur d'une élévation ou d'un fléchissement pathologique de l'humeur), et ne rapporte

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

670052d4c34eb4cc857e5d84

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[W] [E], en programme de soins depuis le 24 mai 2024, a été motivée par la dégradation de son état psychique, avec recrudescence d’idées délirantes de persécution, désorganisation de la pensée, fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

6776edd61c1d126b19964598

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

La patiente présentait, d’après les médecins, un discours logorrhéique, une anxiété envahissante, un fléchissement thymique malgré une excitation psychomotrice et certaines fixations (idées de ruine et

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TJ

J.L.D. HSC

66103bbec9ea95b316fdeaa0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

du dossier, notamment des certificats des 24 et 72 heures, de la décision de maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 2 avril 2024, que Madame [B] a été hospitalisée dans un contexte de fléchissement

Source officielle
TJ

JLD

69dd6032cdc6046d4721fe58

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

directeur de l’EPSMD de l’Aisne du 01 avril 2026, en raison d’un péril imminent caractérisé selon le Docteur [N], docteur en médecine exerçant au service des urgences du CH de [Localité 4], par :“un fléchissement

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TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b98b3f1e77535b08c6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

octobre 2024 le docteur [I] [V] indique que “l’évaluation psychiatrique retrouve un patient présentant une amélioration de l’état général avec un amendement des idées suicidaires. il persiste un fléchissement

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TJ

Juge Libertés Détention

68644ee40bb2f8a66ca67d17

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [K] [V] a été hospitalisée sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [H] [L] en date du 20 juin 2025 faisant état de fléchissement thymique, idées de persécution, risque

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TJ

9ème chambre 3ème section

65a97b0219a7f19a78307b49

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: 13 novembre 2012 et 07 décembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 18 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier FLECHEUX

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TJ

REFERES

68e88bb03ea43407b9fbcb5c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

grue de chantier et a demandé d’interdire au groupement GCS et aux Hôpitaux du Sud Manche de survoler, en quelque manière que ce soit, ouvrages ou matériaux de chantier et notamment au moyen de la flèche

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TJ

TPX POI JCP FOND

697ceb26cdc6046d474b2aff

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHENEVIERES [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE, Avocat au barreau de Versailles DEFENDEUR : Monsieur [E] [R] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc5c539da3689504699949

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sur le taux médical Il ressort du guide barème invalidité des accidents du travail en son point 2.2.3 « HANCHE » que : « Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour

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