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55 résultats pour « Craponne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre (Reféré)

6958562975782d5f069a81fb

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

à AVOCAT : Me Gwendalina MAKDISSI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 28 Novembre 2025 N° RG 25/00295 - N° Portalis DB3W-W-B7J-FMNE Nous, Sabine CRABOT

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TJ

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Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

antihoraire en partant du bas, la barre inclinée du chiffre 1 commence au même niveau que la base de la barre droite et est très légèrement incurvée, le chiffre 4 est écrit en un seul mouvement sans lever le crayon

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TJ

5ème chambre 2ème section

67081b3e89f19e8c50f8d7aa

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

permettrait d’en vérifier la paternité dans la mesure où elle pourrait révéler si – et comme [G] lui-même le pratiquait habituellement pour ses autres œuvres – un croquis de la Vénus avait été tracé au crayon

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TJ

Chambre 01

67fd5074e85d0474bddb3eb4

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et pour sa part, la société Spot Games produit des échanges et notamment un courriel daté du 13 octobre 2021 de [K] [P], se présentant sous le pseudonyme [W], illustrateur, auteur BD adressant le “crayonné

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TJ

TPROX - JCP

69696023cdc6046d47729b40

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

tout comme le plafond couvert de chiures de mouches où figurent des dominos” (page 4) ; - s’agisant de l’étage : “les parois sont composées d’une fibre de verre peinte présentant des inscriptions au crayon

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TJ

Service des référés

6a10a35ccdc6046d479b1c6c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il détaille les examens subis entre 2018 et 2021 et explique que le Docteur [N] a réalisé une intervention de reprise chirurgicale pour remédier à la déformation sur le haut du crâne et reprise de la cicatrice

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TJ

18° chambre 2ème section

66a1462ebfa4c7b1df1a9411

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

remisés dans la pièce les documents comptables de la société requérante », les clichés photographiques annexés audit procès-verbal représentant notamment une table sur laquelle est posé un pot contenant crayons

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700c42b8daa57c7f66dc6f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. - il ne sait pas tenir un crayon, il n'a pas de force ni de précision ; - beaucoup d'évolutions mais [C] stagne et chaque semaine, il fait et refait des activités qu'il connaît.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c700

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il est observé que l’échelle était équipée de crampons antidérapants et ne présentait aucune anomalie.

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TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

6a10cb19cdc6046d479e2f55

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle a fait appel à SOS MEDECINS qui a constaté des brûlures au premier degré du cuir chevelu étendues sur 10 cm sur 5cm sur l’avant du crâne.

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TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ainsi :- s’agissant de l’étude effectuée à la demande de la société Biolitec (sa pièce n°19), l’angle d’étalement a été déterminé par une première méthode dite “papier-crayon” et par une deuxième méthode

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TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caf91cdc6046d473a003c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de l’oeuvre attribuée à [S] et un détail de la signature », lui a adressé plusieurs clichés de ces éléments précis de l’oeuvre, précisant en outre à cette occasion qu’elle consiste en un « dessin au crayon

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TJ

2ème chambre 2ème section

69cec87ecdc6046d47e70cf9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

352J-W-B7B-CL4EF N° MINUTE : Assignation du : 25 Avril 2016 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 1] (ROYAUME UNI) représenté par Me Victor CRACAN

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TJ

1ère chambre

S.A.R.L. ARBOR MINERAL, S.C.I. DJ IMMOBILIERc/S.A

68c483be575259d001c6b4af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE dite GROUPAMA RHONE-ALPES, sise 50 rue de Saint Cyr - 69000 LYON Représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES Société IMK SARL, sise13 rue Gorna - CRACOVIE

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TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial rédigé le 24 septembre 2021 relève un « traumatisme crânien avec perte de connaissance avec fracture du crâne et hématome sous dural », l’enfant a été transféré à l’hôpital

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