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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
686829d64965b5d9df31cd68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
non comparant, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [T] [E] né le 13 Mars 1996 [Localité 4] demandeur des soins psychiatriques en sa qualité de cousin de la personne hospitalisée.
Source officielleJLD
686c36b4dd7001754d623e7f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Représentée par Mme [F], comparante PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [N] [W] née le 14 Février 1975 à [Localité 5] (MEURTHE-ET-MOSELLE) [Adresse 1] [Localité 2] Comparante - Assistée de Me Virginie COUSIN
Source officielleJLD
686c36b6dd7001754d623eb5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Adresse 1] Représentée par Mme [E] PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [T] [B] née le 05 Décembre 2002 à [Localité 4] CHRS Clair Logis [Adresse 2] [Adresse 2] Comparante - Assistée de Me Virginie COUSIN
Source officielleJLD
686c36b6dd7001754d623ebd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 4] Représentée par Mme [K] PERSONNE HOSPITALISÉE : Monsieur [D] [X] né le 09 Janvier 2003 à [Localité 5] (MEURTHE-ET-MOSELLE) [Adresse 3] [Localité 2] Comparant - Assisté de Me Virginie COUSIN
Source officielleJLD
686c36b8dd7001754d623eef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Représentée par Mme [R] PERSONNE HOSPITALISÉE : Madame [J] [Y] née le 12 Décembre 1955 à [Localité 7] (MEURTHE-ET-MOSELLE) [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 7] Comparante - Assistée de Me Virginie COUSIN
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a7d5eb387f553b9e71c
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a sollicité l'aide juridictionnelle par courrier recommandé avec accusé de réception expédié le 30 novembre 2021.
Source officielleJLD
6709819a06866c0645d541f3
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Peut-être qu’il voulait parler à son cousin pour prévenir son employeur.
Source officielleJuge libertés & détention
66335be0c0d3e3fe99cae638
22 avril 2024
22 avril 2024
. - Assignation à résidence : le cousin de Monsieur indique que celui-ci habite à [Localité 4] depuis le 1er décembre 2023.
Source officielleJ.L.D.
69838480cdc6046d47e8bc6c
1 janvier 2026
1 janvier 2026
ainsi que la décision de placement en zone d’attente en faisant valoir que l’intéressée et ses enfants disposent d’un visa Schengen valide, qu’un billet d’avion retour a été acquis pour eux par son cousin
Source officielleChambre 9
6975f47bcdc6046d47a631e0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CITYA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.
Source officielleChambre 9
HUISNEc/S.C
68683d874965b5d9df3268cd
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L’ensemble immobilier, organisé en copropriété, est géré par la SARL CYTIA HOREAU COUFFON, en sa qualité de syndic de la résidence.
Source officielle3ème Chambre civile
6716ac2bb098d256e100a18a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Octobre 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/04182 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PIQF Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne
Source officielleChambre 1/Section 2
69dd3022cdc6046d471e7024
13 avril 2026
13 avril 2026
Suivant testament olographe établi le 15 février 2021, [Z] [M] a institué à titre de légataire particulier : - Mme [Y] [R] [X], sa cousine ; - M. [N] [X], - M.
Source officielleJLD
6948987d75782d5f063196a6
27 novembre 2025
27 novembre 2025
contrainte sur décision du directeur d’établissement, en application des dispositions de l’article L. 3212-3 du code de la santé publique, en urgence et à la demande d’un tiers, madame [C] [B], sa cousine
Source officielleJuge libertés & détention
677d7ac9b032d83cfd3e6c83
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare : “je voudrais être libre et partir, je n’ai frappé personne, je n’ai rien fait, ma blessure c’est mon cousin
Source officielleJEX cab 2
6a10a1fccdc6046d479b0394
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 2] LS SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDERESSE SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (“la SMABTP”) Assureur de la société COORDINATION
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69d80b3ecdc6046d47b06653
3 avril 2026
3 avril 2026
La commission départementale de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX) a été saisie le 30 octobre 2024.
Source officiellePôle social
65c3d5b3c432ce7d11a682cf
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par courrier recommandé du 3 juin 2020, l’URSSAF a adressé une lettre d’observations à la société [4], qui a répondu par courrier du 14 juin 2020.
Source officielleJLD
678036679c3ba90f51dc6229
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il donne l'adresse de sa cousine pour être hébergé.
Source officielle1re chambre civile
697b3bd4cdc6046d4717605b
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par courrier de son conseil du 1er février 2022, Monsieur [I] a réitéré ses précédentes demandes. Par courrier en date du 7 mars 2022, la Société LAMOTTE CONSTRUCTEUR a indiqué au conseil de M.
Source officiellePage 3 sur 71