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2 894 résultats pour « Christine FAIVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65bc61c54fb290a3460740be

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

METRAL 11 C/ [U] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc01cdc6046d47af409f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge rapporteur

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae8ce97b8c1829979850

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CASTAIN Assesseurs : Emmanuelle VEY Romain LABERNEDE assistés de Christine CALMELS greffier, lors des débats et de la mise à disposition DEBATS : en audience publique du 20 mai 2025 MIS EN DELIBERE

Source officielle
TJ

JCP REQUETES

6802c5c27195250be0ae94a7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

sis [Adresse 7], représenté par son syndic en exercice la SAS VD IMMO - CABINET MARTY IMMOBILIER dont le siège social est [Adresse 2] ayant pour mandataire la SCP Emmanuel FERES - Alexandre MALE - Christian

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2af42e97b8c182997afd7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CASTAING Assesseurs : Emmanuelle VEY Fanny COTTE assistés de Christine CALMELS greffier, lors des débats et du prononcé.

Source officielle
TJ

Adjudication

672a8c2b114ae30c3a71f303

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT dont le siège social est 39 rue Rostropovitch 75017 PARIS, domiciliée : chez Me Christine BAUDON Avocat, dont le siège social est sis 6 rue de l’Hôtel de Ville

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f8766d1156dbbed30a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par acte de commissaire de justice du 26 juillet 2023, la société Christian Dior Couture a fait assigner M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a51bbf04ef7857bb327

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Rappelons que ce rendez-vous est obligatoire et gratuit, et peut se faire par visio-conférence en cas d'impossibilité d'une rencontre en présentiel.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a7d951d116d3881ed0

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Rappelons que ce rendez-vous est obligatoire et gratuit, et peut se faire par visio-conférence en cas d'impossibilité d'une rencontre en présentiel.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6896410a0279fffe84332025

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Rappelons que ce rendez-vous est obligatoire et gratuit, et peut se faire par visio-conférence en cas d'impossibilité d'une rencontre en présentiel.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65aacc7f0c777d3ec8eb62eb

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par Me Isabelle MARCAILLOU- DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 2], Toque E1773 DÉFENDERESSE Madame [T] [I], demeurant [Adresse 4], non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa88cdc6046d47af289a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

plus devoir figurer au rôle de la 5ème chambre 2ème section, mais faire l’objet d’une redistribution au profit de la 4ème chambre 2ème section.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4b97a459da3dcdea97b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Nous, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65b40711753f879640d609c8

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Maître Marion LACOME D’ESTALENX de l’AARPI LACOME D’ESTALENX MARQUIS, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [J] [S] [Y] [Adresse 3] non comparant lors des débats COMPOSITION DU TRIBUNAL Christine

Source officielle
TJ

TPRX Sélestat

68f150a188dcb0e97e912e6f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La commission est tenue de faire droit à cette demande. Passé le délai de 20 jours, le débiteur ne peut plus formuler une telle demande.

Source officielle
TJ

3e ch. REFERES PAF

688d2c0eafe88dc815de4e88

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[F] [G] et la SCP Dunand Rousset Christine / [E] [U] aux fins de voir: - condamner M.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

658096e93ea7c8c1120ddbad

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

A l’audience du 18 Décembre 2023, Me Christine AYDIN, conseil de Madame [X] [R], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04624cdc6046d4709ca2f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LA ROSIERE VALORISATION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie-christine CLARAZ-MURAT, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me MURAT, avocat au barreau d’ALBERTVILLE et

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c55c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

MANNADA (exerçant sous l’enseigne OGAM CHICKEN) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATIVE PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a38bbf04ef7857bb04c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Décision du 03 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/00935 N° Portalis 352J-W-B7J-C6TFQ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire

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