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1 857 résultats pour « Attal-Galy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

6584915fe41137cbf9fc86c3

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

GALERIE MICHEL GIRAUD [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0207 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Source officielle

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TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66634db02866e79b8c82091e

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

avocats au barreau de LYON, vestiaire : 356 DEFENDEUR : Madame [U] [J] épouse [M] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 13] [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640ccf5112d8edd056c9d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[U] [J] (Me Muriel ATTAL) C/ S.A.

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TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f0317b02fc178212f818eb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Z] s’est désisté de ses demandes dirigées contre la société ATLAS AUTOMOBILES. Dès lors M. [Z] a été indemnisé vis-à-vis de la société ATLAS AUTOMOBILES.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6619775f1b7735881a7be41d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ATLAS CONSEIL, S.E.L.A.R.L.

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TJ

JAF1

68e556d60e2901d10fa34663

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 07 Octobre 2025 DEBATS DU 04 Septembre 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame SAFRA, Greffière

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

69d9956acdc6046d47d3c7e1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[X] [D] (Police n° 128529/B), dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 86 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16318b9f94e984650c383

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de ses demandes - condamner la société LES THES DE L’ATLAS aux dépens.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9dd5289c7662ca34090

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[G] [U] en sa qualité de gérant de l’EURL ATPL.

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TJ

Référés

675a13083bace64ddb46bd85

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] [E], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6973b675cdc6046d47736fda

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Vu l’acte de commissaire en date du 19 mai 2025 par lequel la société Atlas Automobiles a fait assigner en garantie la société Volkswagen AG.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c9306866c0645d284c3

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 23/07439 N° Portalis 352J-W-B7H-CZWTK DEMANDERESSE Société ALMA PROPERTY MANAGEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Céline AMIEL-ATTAL

Source officielle
TJ

JAF1

697c991bcdc6046d473ec701

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 08 Janvier 2026 DEBATS DU 04 Décembre 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame SAFRA, Greffière en

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TJ

Quatrième Chambre

65b2b323fd6229a4e58a3a27

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/00091 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XJP6 Notifiée le : Grosse et copie à : la SELARL DE BELVAL - 654 Me Pascale DRAI-ATTAL

Source officielle
TJ

Référés

68e41b50681ed727f2a52f5f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ATLAS GEOTECHNIQUE, la S.A.M.C.V.

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TJ

Chambre 1/Section 5

661430393bbdffcd91717c4e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Régulièrement assignée, la société ATOL AUDITION [Localité 4] n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d9503ecdc6046d47ce9b00

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

avril 2026 Chambre du contentieux de la nationalité - Section B RG n° 23/02035 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde Ballot-Desproges, Juge Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall

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TJ

1/2/2 nationalité B

69d952f9cdc6046d47cec7e1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

nationalité section B RG n° 23/01956 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Muriel Josselin-Gall

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TJ

Service de proximité

670d716964f81b1bb310e5e3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la présente juridiction ; Dit que les dépens de l’instance incomberont au demandeur ; Ainsi jugé en audience publique le 10 Octobre 2024 par Madame ATTAL

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TJ

18° chambre 2ème section

65aec10654a01215df77962e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

EUREKAM AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Cécile ATTAL - #C0338 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles 799 et suivants

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