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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
679bfa6143b3d977d8cd2da4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADAY, Ff de greffier. DEMANDERESSE : Organisme [Adresse 7] [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par A. DELEVOYE, suivant pouvoir. DEFENDERESSE : S.E.L.A.R.L.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679bfa6243b3d977d8cd2dbd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADAY, Ff de greffier. DEMANDERESSE : Organisme [Adresse 6] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par A. DELEVOYE, suivant pouvoir. DEFENDEUR : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a183c1cdc6046d47e9d3aa
6 janvier 2026
6 janvier 2026
13299 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Me Anne-lise CHASTEL-FINCK, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Madame [L] [I] [F] 318 route Saint Pierre de Vasols 84380 MAZAN représentée par Me Ines ADDAD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a183c9cdc6046d47e9d70f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
13299 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Me Anne-lise CHASTEL-FINCK, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Madame [U] [A] [S] 318 route Saint Pierre de Vasols 84380 MAZAN représentée par Me Ines ADDAD
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69a18506cdc6046d47e9f21e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
13299 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Me Anne-lise CHASTEL-FINCK, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Madame [N] [W] [T] 318 route Saint Pierre de Vasols 84380 MAZAN représentée par Me Ines ADDAD
Source officiellePCP JCP ACR fond
67856761aaacbea0fe680fa6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
représentée par Me Caroline MESSERLI, avocat au barreau de PARIS, Toque : B0663 DÉFENDERESSE Madame [H] [C], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM
Source officielleChambre du conseil
68e56ca50e2901d10fa4872a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [K] [H] est la mère de sept enfants, dont : Mme [B] [H], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [E] [H], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [Z] [A], née le 11 décembre 1968
Source officielleREFERES 1ère Section
68e40508681ed727f2a3fe5b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ADAMM, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie ABDELNOUR, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre Civile
677c537b6f491b6d2639459a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
ADVENIS VALUE ADD ADVENIS VALUE ADD (anciennement dénommée AVENIR FINANCE IMMOBILIER), société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1 600 000 euros, inscrite au RCS de LYON sous le n
Source officielleService des référés
686c1136dd7001754d61bc7e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ADAM ET ISAAC dont le siège est : [Adresse 3] [Localité 5] dont les lieux loués sont : Sous l’enseigne SKETBA [Adresse 1] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 02 juillet 2025
Source officielleJ.L.D. - HO
66a2a3646b28f3ce99fa6525
25 juillet 2024
25 juillet 2024
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN U5 en date du 19 juillet 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [U] [K] né le 02 Février 1962 représenté par Me Marie-noëlle ADAM
Source officielleJuge libertés & détention
6696c96b9a603a692914c764
16 juillet 2024
16 juillet 2024
que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [M] [T], né le 13 Mars 1977 à [Localité 3], demeurant CCAS - [Adresse 1] Non comparant et représenté par Me Marilyne PERON-ADAM
Source officielleChambre 1/Section 5
67002c69c34eb4cc85776a6a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Régulièrement citée, la société ADD n'a pas comparu.
Source officielleTuamotu Gambier Australes
696f0cebcdc6046d47f1cb70
13 janvier 2026
13 janvier 2026
septembre 2025, [EM] [A] [BN] a saisi le Tribunal foncier de la Polynésie française siégeant en sa section détachée des îles Tuamotu-Gambier-Australes aux fins de rectification du jugement minute n°57/ADD
Source officielleChambre du conseil
68e56ca60e2901d10fa4873b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [V] est la mère de sept enfants, dont : Mme [S] [V], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [B] [V], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [F] [P], née le 11 décembre 1968
Source officielleCh. 9 REFERES
67eda6a2da9e15c5132039d0
1 avril 2025
1 avril 2025
, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 33 Monsieur [S] [N] demeurant 26 place de la CARRIERE - 54000 NANCY représenté par Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant
Source officielleChambre des référés
67f6cc25a9d5adc260622e46
8 avril 2025
8 avril 2025
N] [U], [P] [U], [B] [L], [J] [L], [I] [C], [T] [K], propriétaire de la parcelle cadastrée AL [Cadastre 21], [R] [K] Grosse délivrée à Me Alexandre ZAGO Expédition délivrée à Me Eric ADAD
Source officielleTPX RAM CG FOND
6967f7d3cdc6046d4750a032
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ADAM copies délivrées le à : JUGEMENT CADUCITÉ DE L'ASSIGNATION République Française Au nom du Peuple Français A l' audience publique de ce Tribunal tenue le 06 Janvier 2026, sous la
Source officiellePAC - Contentieux
69dd428ecdc6046d471fbe23
10 avril 2026
10 avril 2026
Les sociétés ADD et CATNEO sont intervenues sur le chantier, ainsi que l’APAVE et la société CARDEM, assurée auprès de SAGENA.
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b7f8e5858823c56e0cb95a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par ailleurs, ils reprochent à la société ADVENIS VALUE ADD de s’être immiscée dans la conduite des travaux.
Source officiellePage 3 sur 42