CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 766 résultats pour « DONNET Isabelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

661ebd95a0f635033634be7a

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00710 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7JB 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Thomas BLAU la SCP MAATEIS Me Marie-Isabelle

Source officielle

Page 23 sur 189

← PrécédentSuivant →
TJ

1ère Chambre

69d5358dcdc6046d476b5a7d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente (rapporteur) Assesseur : Madame Sophie PARAT, Vice-présidente Assesseur : Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente Greffier : Madame Isabelle

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

68e0411774e929a9d8fd3703

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DAVROULT, avocate au barreau de RENNES (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF DÉCISION rendue le 02/10/2025 par Jean-Marc

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

685306613dab2c52f54ecab5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPEDITION : Le 13 juin 2025 à Me Isabelle THIBAUD Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158328db5098996d5a44d7

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

DEMANDEURS Madame [C] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle PIQUET, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [P] [D] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle PIQUET, avocat

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38db2416523b9957ffd7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[A] [L], [X] [U] épouse [J], [C] [T], [A] [L] Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENAYOUN SOPHIE Me Isabelle LECOQ Me Elodie VITAL-MAREILLE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9d5c432ce7d11a6fed8

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BATIGERE EN ILE DE FRANCE, [Adresse 2] ayant pour avocat Me Isabelle MARCAILLOU DEGASNE, avocat au barreau de PARIS, 48 Rue de Rivoli 75004 Paris, Toque E1773, non comparante à Monsieur [M] [P], demeurant

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d16af9fd1f8094dd9a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Isabelle DUQUESNE-CLERC #A0895 Me Yohann TOREAU #L0150 Me Emmanuel CONSTANT #C0639M.

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589e1bbf04ef7857c1a1c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DIAC, dont le siège social est sis 14 avenue du Pavé Neuf - 93168 NOISY LE GRAND CEDEX Représentée par Me Patrick ALBERT, Avocat au barreau de ROUEN DÉFENDEUR : Monsieur [L] [O] né le 13 Avril

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b5c0e2901d10fa38f52

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle DUQUESNE- CLERC La société STAR AUTO Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

697b2f6dcdc6046d47160c39

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEMANDERESSE La société MATMUT MUTUALITE Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 775 701 485 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, dont

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697433e1cdc6046d47811648

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

JUDICIAIRE DE REIMS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Janvier 2026 N° RG 25/00485 - N° Portalis DBZA-W-B7J-FG5O Nature affaire : 54G minute : MI n° 21/186 L’an deux mil vingt six et le sept janvier Nous, Isabelle

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

673f615d2cc1b0403b85e5fa

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Denis DÉFENDEUR : Madame [F] [X] Exercant s/l’enseigne LDDG - le nom commercial LA DECO D’GNY [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68dec3c16af9fd1f8094d9c2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CERAMIDA Représenté par son mandataire la SAS MAS ROCHER dont le siège social est [Adresse 1] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle CLAVERIE - #C1881 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7f0cccdc6046d47ae776d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RG 25/10871 - N° Portalis DBZS-W-B7J-Z7YJ RADIATION DU : 07 Avril 2026 DÉCISION DE RADIATION DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [Z] [X], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

67895638428384b762e623d4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 14 Janvier 2025 Sous la présidence de Madame Maud PICQUET, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

686816de4965b5d9df3129ff

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HOMEBOX Représentant : Me [J], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Société ALLIANZ PIERRE Représentée par sa gérante, la société ALLIANZ IMMOVALOR Société anonyme au capital de 553.026 €, dont

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8594da9e15c5131fc9f1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Portalis DB22-W-B7H-RXXT DEMANDERESSE : La société SARL BBBRIGITTE F, société à responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 521 189 498 dont

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42242439575e2f5308c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

, le Tribunal a rendu le jugement dont la teneur suit : EXPOSE DU LITIGE Monsieur [V] [R] a épousé en premières noces Madame [E] [W], union dont est issue Madame [E] [L] née en 1965.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e7a503033cf481c39a365a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ORDONNANCE DU 08 Octobre 2025 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle

Source officielle