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Il est notamment relevé que le patient est dans la banalisation de ses comportements agressifs, et qu'il manifeste une compliance aux soins partielile. Il se montre parfois réticent au traitement.

[D] qui fait valoir que l’expert est nécessairement partial, M.

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dispose d’aucun titre exécutoire qui lui permettrait de justifier d’une résistance abusive de la part du défendeur, d’autant que ce dernier, handicapé, a déclaré à l’audience du 6 novembre 2025 qu’il partirait

lettre de signalement qui a déclenché la procédure d'audit et d'autre part, que Monsieur [R] faisait partie de la composition du Comité exécutif qui a décidé de l'audit, ce qui entache la décision de partialité

Il convient de relever que Madame [G] [B] procède par voie d’affirmations non étayées par des pièces concernant la partialité de l’expert du [13].

cause, qu’en l’état des pièces produites, le péril n’est pas imminent pour prendre telle mesure ; A TITRE RECONVENTIONNEL : Vu les articles 231 et 341 du code de procédure civile, Vu le comportement partial

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