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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre CIVILE
68e951393ea43407b9106569
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mme [A] [V] épouse [G], agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur M.
Source officielleCTX Social
69d81173cdc6046d47b0e335
7 avril 2026
7 avril 2026
JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ PÔLE SOCIAL Affaires de sécurité sociale et aide sociale JUGEMENT RENDU LE 07 Avril 2026 N° RG 25/06928 - N° Portalis DB3R-W-B7J-25BF AFFAIRE Fédération Générale des Mines
Source officielleJLD
69d00fdfcdc6046d470596ac
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle présentait alors, selon certificat médical initial du Docteur [L] [N] du 27 mars 2026 23H30 une excitation psychique avec sthénicité adoptant une attitude méfiante et interprétative, dans un contexte
Source officielle1ère Chambre civile
69816485cdc6046d47b2fdd7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[A] [Z] devant le Tribunal judiciaire de Béthune en qualité de représentante légale de l'enfant mineur [I] [N] aux fins de voir : - donner acte que [I] et sa mère se prêteront à toute mesure d'instruction
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d96e2a18bd08ce38ce2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Elle adopte en outre une attitude d’opposition aux soins.
Source officielleJ.L.D. HSC
6864226a0bb2f8a66ca5ee97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
consentement sur le fondement du péril imminent depuis le 19 juin 2025, dans le cadre d'une rupture de suivi et dans un contexte de consommation de toxiques, pour bizarrerie comportementale avec soliloquies, attitudes
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
66901e01af84b0bef080cbb1
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 3] agissant tant à titre personnel es qualités d’ayant droit de sa mère Madame [W] [U] née le 04/03/1933 et décédée le [Date décès 2]2018 et es qualité de représentante légale de ses enfants mineurs
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69854605cdc6046d471f169d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
2026 N° RG 25/00011 - N° Portalis DBXY-W-B7J-FIL4 Minute n° 26/16 Litige : (NAC 88Q) / contestation du refus d’attribution de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé ([1]) pour l’enfant mineur
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f56a3abbf04ef7857bb07e
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne les demandes présentées par [V] [N], celles-ci seront dites irrecevables alors que cette personne était mineure au moment de l’introduction de la procédure et qu’il n’est pas mentionné
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f56a3cbbf04ef7857bb09f
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne les demandes présentées par [W] [B] et [I] [B], celles-ci seront dites irrecevables alors que ces personnes étaient mineures au moment de l’introduction de la procédure et qu’il n’est
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f56a4dbbf04ef7857bb294
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne les demandes présentées par [F] [K] et [Z] [K], celles-ci seront dites irrecevables alors que ces personnes étaient mineures au moment de l’introduction de la procédure et qu’il n’est
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
67f56a50bbf04ef7857bb302
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne les demandes présentées par [C] [O], celles-ci seront dites irrecevables alors que cette personne était mineure au moment de l’introduction de la procédure et qu’il n’est pas mentionné
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163bb60c111a421dcf45
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [Y] [Z] épouse [N] [D] agissant es qualité de représentante légale de son fils mineur [B] [N] [D], demeurant [Adresse 10] - [Localité 9] représentée par Me Virgile
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67feae1f7a459da3dcdecaa4
8 avril 2025
8 avril 2025
Il est monté à la direction pour s’entretenir avec lui de la question des astreintes, qui selon lui, n’était pas réglée alors qu’elle mine sa santé et son sommeil.
Source officielleProcédure accélérée fond
65985c2cb972daea1231218d
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Elle estime la demande de 5.000 euros pour résistance abusive justifiée, l'attitude de M. [I] [WK] créant un préjudice au détriment de sa fille.
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769ccb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
A l'audience, la patiente déclare ne pas avoir respecter son programme de soins car elle angoissait trop, elle dit qu’elle se sent mieux, qu’elle reprend son traitement habituel, elle ne trouve pas qu’
Source officielleJ.L.D. HSC
65b2afa5fd6229a4e5874686
25 janvier 2024
25 janvier 2024
admission et de celle de maintien des soins que Madame [R] [H] a été prise en charge aux urgences de l’hôpital [5] le 13 janvier 2024 dans un contexte de rupture avec l’état antérieur et automutilation (attitudes
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f89f2c4a0d96dc924ce1
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il déniait toute hallucination auditive mais présentait des soliloquies en entretien et des attitudes d’écoute. Il existe une franche imprévisibilité comportementale. Il est anosognosique.
Source officielleChambre 1 Cabinet 6-10000
686c2e45dd7001754d6223cc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Comme l’a indiqué Monsieur [W] dans ses conclusions, le contrôle technique ne mentionne que des défaillances mineures et aucune ne concerne le kit d’embrayage.
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8badda9e15c5131fe095
2 avril 2025
2 avril 2025
Comci à Me Colette BRUNET-DEBAINES EXPOSE DU LITIGE Le 8 mars 2021, Monsieur [X] [Z] élève au lycée [Localité 7] Blum, a été victime de violences de la part d'un autre élève Monsieur [F] [P], mineur
Source officiellePage 2 sur 10