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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 1ère section
67ed8133da9e15c5131fb756
1 avril 2025
1 avril 2025
Monsieur [R] [O] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [K] [O] [Adresse 4] [Localité 7] Madame [B], [D] [X] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [Y] [P] [Adresse 4] [Localité 7] tous représentés par Maître Vincent
Source officielleService des référés
67eed2aab848dd6814c5e497
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 5] [Localité 9] non représenté Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] à [Localité 12] représenté par son syndic le cabinet DOLLEANS [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Vincent
Source officielle2ème chambre 2ème section
68e55b140e2901d10fa386b4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDEURS Madame [A] [O] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 11] Monsieur [B] [V] [Adresse 6] [Localité 11] représentés par Maître Vincent
Source officielle8ème chambre 3ème section
677c2cd66f491b6d2638ee10
3 janvier 2025
3 janvier 2025
rendu le 03 Janvier 2025 DEMANDERESSE SOCIETE CIVILE BT 1, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Vincent
Source officielleService des référés
68dd723c548223b2c7ab35a2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
avocat au barreau de PARIS - #L0293 Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice CPI GESTION [Adresse 13] [Localité 9] représenté par Maître Vincent
Source officielle8ème chambre 1ère section
660c4d551ff97dabd6b862cb
2 avril 2024
2 avril 2024
PARIS, vestiaire #P0056 DEFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet DOLLEANS SAS [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Vincent
Source officiellePCP JCP fond
6633da39c0d3e3fe99d1781c
5 avril 2024
5 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 05/04/2024 à : Me Vincent LOIR, Me Emilie CAMBOURNAC Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Gabriel AOUIZERAT, Me Delphine
Source officielle8ème chambre 2ème section
659d9d81aa704a07f493445a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
sis [Adresse 13], représenté par son Syndic FONCIA PARIS RIVE DROITE, SAS venant aux droits de la société CABINET HAVRE SAINT LAZARE IMMOBILIER SAS [Adresse 8] [Localité 18] représenté par Maître Vincent
Source officielle2ème chambre 2ème section
686428430bb2f8a66ca60450
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MOINES [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Vincent LOIR représentant la SELARLU VL avocats, associée de l’AARPI LOIR FILZI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0874
Source officielle8ème chambre 3ème section
6786b8e2df5b5c7d10ca5b37
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TOULORGE GROUPE INVEST [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0874 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 11], représenté
Source officielle2ème chambre 2ème section
69781301cdc6046d47d10b60
6 janvier 2026
6 janvier 2026
HOTEL AZUR [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Vincent LOIR de la SELARLU VL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0874 Décision du 06 Janvier 2026 2ème chambre
Source officielle18° chambre 2ème section
658dcb99e5473c8abb618ddf
28 décembre 2023
28 décembre 2023
TK (RCS Paris 799 171 186) [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E0874 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleService des référés
6627fcca42439575e2f7e132
23 avril 2024
23 avril 2024
CABINET DOLLEANS [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS - #E0874 La CRAMA PARIS VAL DE LOIRE [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Maître Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6584912ee41137cbf9fc844d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RYCHTER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0357 Syndicat de copropriété DU [Adresse 7] ET [Adresse 4] représenté par son syndic le Cabinet FONCIA [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Vincent
Source officielle8ème chambre 2ème section
6631370119f939ca6242dd46
25 avril 2024
25 avril 2024
vestiaire #P0154 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet BARATTE, S.ASU [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Vincent
Source officielleJuge de l'EXECUTION
69dff686cdc6046d475fa8aa
7 avril 2026
7 avril 2026
des débats et Emmanuelle BEDOUET, Greffière lors du prononcé, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [J] 5, allée de Belle Ile - 56230 QUESTEMBERT Représenté par Maître Vincent GICQUEL, substitué
Source officielleREFERES
69d5838fcdc6046d4773fb06
7 avril 2026
7 avril 2026
Me Melanie DE CLERCQ Maître Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ Maître Anne-laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES Me Sophie OUVRANS Me Antoine PEIGNARD Maître Nathalie QUENTEL-HENRY de la
Source officielleCH1 Contentieux Général
68eec4ed22996ce54484dbf1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de la Drôme COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : C.
Source officielleREFERES
686824e94965b5d9df31a37e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
et Promotion (Maison Saint Vincent) et M.
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d10
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Greffier lors des débats et du prononcé : Rose ADELAÏDE.
Source officiellePage 2 sur 24