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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 1
67f41ad64e0040aa3735e134
7 avril 2025
7 avril 2025
Suivant certificat médical établi le 19 juillet 2022, Monsieur [H] [B] a présenté des contusions pulmonaires, une thrombose des veines fémorales superficielles profondes communes et de la veine iliaque
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec564add062d9f810e93ca
1 avril 2025
1 avril 2025
en date du 22 mars 2025 faisant état de “Patient sans ATCD d’hospitalisation ou de suivi hospitalisé en ORL suite à une TS par cervictotomie grave avec de nombreuses lésions somatiques (cartilage, veines
Source officielleChambre 21
65ba986159e460cd1e3d2cc5
31 janvier 2024
31 janvier 2024
] a identifié une insuffisance veineuse superficielle symptomatique et a procédé à une ablation chimique par injection de mousse sclérosante sous contrôle échographique ainsi qu'à une sclérose de la veine
Source officielleServ. contentieux social
662a99e8c8a1343b8cd5f9b8
10 avril 2024
10 avril 2024
En 2021, remplacement valvulaire mitrale par prothèse mécanique à double ailette Bicarbon 31 avec annuloplastie tricuspide, exclusion de l’auricule gauche électrique des veines pulmonaires.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a7536c57b6ad872991
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PACIFICA a mandaté le cabinet VERING aux fins de réaliser une expertise amiable dont le rapport a été établi le 2 août 2024. La S.A. PACIFICA ès qualités d’assureur de la S.A.S.
Source officielleJLD
68e56dd10e2901d10fa497a1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il veut retourner auprès de son fils, il souhaite arrêter les medicaments pour dormer et il declare que Monsieur [S] [Y], qui n’est pas son père, l’a hospitalisé pour se venger.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d963c432ce7d11a6e5bf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il est important de souligner qu'il ne s'agit pas d'un collage d'une cassure, mais d'un assemblage de deux morceaux d'un marbre différent ne correspondant pas aux veines du marbre d'origine.
Source officielleJuge des libertés
6778375ee5fcd6312332df15
3 janvier 2025
3 janvier 2025
avant l'expiration du délai de prolongation sollicité ; SUR LE FOND Observations de l’avocat : Je vous demande de ne pas faire droit à la demande les démarches actuelles ont sait qu’elles sont veines
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae3cf40727a0043af59
1 avril 2025
1 avril 2025
Une expertise a été réalisée par le cabinet VERING afin d'évaluer les dommages subis.
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a48d5cd4a875948b74
3 octobre 2024
3 octobre 2024
hospitalisée le 25 septembre 2024 à la suite d’une tentative de suicide par phébotomie, retrouvée par la police grâce à la géolocalisation dans une forêt, la patiente s’est filmée en train de s’ouvrir les veines
Source officielleJ.L.D. HSC
660eeab4fbb79e8fd3d2ed25
4 avril 2024
4 avril 2024
avait pas été « interné » parce qu’il était malade mais parce qu’il était harcelé par les renseignements territoriaux, d’anciennes connaissances qui sont entrées dans la police et qui étaient venues se venger
Source officielle4ème chambre 1ère section
696fd8adcdc6046d4707c049
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le tribunal relève alors que les tranches de pierre figurant sur ces clichés comportent des veines apparentes.
Source officielle1ère Chambre Cab2
660eeeedfbb79e8fd3d3256f
4 avril 2024
4 avril 2024
L’intervention réalisée consiste en une valvuloplastie mitrale par voie transeptale; le chirurgien insère un cathéter dans la veine fémorale au niveau du pli de l’aisne, jusque dans l’oreillette droite
Source officielleChambre 10
66335afdc0d3e3fe99cadb4b
16 avril 2024
16 avril 2024
que Madame [U] [D] refuse la proposition de remboursement pour la somme de 750 € - la seule photographie du meuble produite dans ce dossier montre quelques décimètres carrés d’une plaque de marbre veinée
Source officielleServ. contentieux social
661581bbdb5098996d59fc84
4 avril 2024
4 avril 2024
Il résulte du certificat médical joint à la demande et des autres pièces produites par le demandeur qu’il souffre d’une atrésie de la veine cave, d’ulcères veineux bilatéraux récidivants nécessitant des
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaabe74459e0c7ed3a4a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Pour ce sinistre nous avons missionné le cabinet d’expertise ELEX VERING FRANCE et avons réglé à votre intention un acompte de 9.815,07 €.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ad5dd5289c7662ca33717
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il soutient qu’il présente une maladie des veines et des artères qui le gêne très fortement au quotidien.
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ils indique qu’« En per opératoire, il s’est produit une plaie d’une branche de l’artère et de la veine iliaque externe.
Source officielleServ. contentieux social
689cd2b305c5415472e76cee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il était également noté une section d'une veine dorsale nécessitant la ligature par un point.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f42
4 avril 2025
4 avril 2025
En réponse, la [12] rappelle que Monsieur [T] a fait une thrombophlébite cérébrale (TVC), c’est-à-dire une obstruction des veines autour du cerveau par un caillot, et que selon la littérature médicale
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