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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67abad79ea06f3cad90b8d71
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les faits survenus lors de l’entretien annuel d’évaluation ont semble-t-il davantage joué le rôle de révélateur de la relation de travail vécue comme dégradée par Madame [W] que son conseil décrit ainsi
Source officielleJ.E.X
66fede2e172da17169e96920
1 octobre 2024
1 octobre 2024
. - Une copie certifiée conforme à Me Fabienne DE FILIPPIS - 218 - Une copie à l’huissier poursuivant : SARL MVD [Localité 5] MISRAHI VEQUE DEVOT (69) - Une copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Par
Source officielleServ. contentieux social
68092ae0fa1497b96f2cf43e
9 avril 2025
9 avril 2025
2022 avec traumatisme nasal », un certificat du docteur [Y] indiquant qu’elle « a présenté en mai 2022 un important traumatisme nasal dont elle conserve des séquelles actuellement et qui sont très mal vécues
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Christelle BACH, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
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4 avril 2024
4 avril 2024
De même qu’il ne peut être exigé qu’elle reste sur son lieu de travail pendant six heures d’affilées, ni de demeurer dans la solitude, l’exécution vécue de relations sociales et amicales qui sont inhérentes
Source officielleJ.E.X
6618283a4e82250580d21b4c
9 avril 2024
9 avril 2024
Il produit également un décompte actualisé de l'étude de commissaires de justice MISRAHI VEQUE DEVOT établi le 12 mars 2024, mettant en évidence des versements effectués à l'étude à hauteur de 3.272,66
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
69657348cdc6046d4712c20c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il fait valoir une décision vécue comme injuste, aggravant son état de santé au titre de son préjudice moral, et les nombreuses démarches au titre de son préjudice administratif.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
A titre subsidiaire, elle soutient que la situation exposée précédemment, vécue par sa société, justifie la suspension de la clause résolutoire et l’octroi de délais de paiement.
Source officielleINTERETS CIVILS
671fed6ff5341ca999aeec41
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'état de la victime est susceptible de modification en aggravation, en cas de répétition de situations traumatiques faisant écho aux situations qu'elle a vécues.
Source officiellePCP JCP ACR fond
668d7ff353e3bdd0778674c6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Madame [S] a expliqué les impayés par des difficultés vécues par sa famille aux Philippines, notamment un grave problème de santé de son fils dont elle avait financé les soins.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésenté par Me Leslie KALFOUN, avocate au barreau de Lyonc/DEFENDEUR
669021c5766d1156dbbece7c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
, du 11 juin 2019 mentionnant " une anxiété importante et des affects dépressifs avec idées noires " ainsi que " des reviviscences anxieuses avec flashback et cauchemars en lien avec des situations vécues
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786d748df5b5c7d10caab26
9 janvier 2025
9 janvier 2025
pleurs sur le lieu de travail, - l’attestation de Mme [B], élue [12], qui indique avoir souvent eue Mme [H] au téléphone en larmes pour lui demander du soutien et de l’aide par rapport à la situation vécue
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6945b1d975782d5f06cde77c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La requérante évoque la discrimination vécue pendant des années au sein de la société [4], avec une accélération en 2015 où les critiques de ses collègues sont publiées en ligne dans un groupe d’échange
Source officielleService des référés
67d1dfa733b2bc65ea73454e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société NEXITY es qualités de Syndic de l'immeuble du [Adresse 4] à [Localité 20], sensible à la situation privative vécue par [I] [V] qui se plaignait de nombreuses nuisances notamment olfactives en
Source officiellePCP JCP fond
67f56a54bbf04ef7857bb394
7 avril 2025
7 avril 2025
Elle verse également un procès-verbal de constat en date du 28 février 2024 qui permet de constater l’existence de « 13 expériences vécues » sur le site BOOKING.COM.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
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9 avril 2026
9 avril 2026
préjudice ne peut que s’accroitre avec le temps et avoir des conséquences lourdes sur l’état psychique et moral de Monsieur [D] [M], sa tolérance ne pouvant que diminuer au vu de l’accumulation des années vécues
Source officielleRéférés
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
demandeurs, incluant diverses modifications des lieux, de sorte qu’il apparaît effectivement opportun que l’expert désigné puisse se prononcer sur leur éventuel impact en considération de la gêne sonore vécue
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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7 avril 2026
7 avril 2026
l’article 4 de l’avenant au contrat signé en 2018, ce qui n’a pas permis au SAAD de comprendre l’importance pour elle de bénéficier d’une auxiliaire féminine, en raison d’une expérience traumatique vécue
Source officielleCG
69869ac8cdc6046d474c0f20
6 janvier 2026
6 janvier 2026
systématique de la situation clinique même si l'augmentation de la divergence était prévisible et d'autre part que l'augmentation du volume mammaire même au prix d'une divergence accentuée est généralement vécue
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c6039326c27328703c3c7e
15 avril 2024
15 avril 2024
Enfin, plusieurs certificats médicaux sont versés aux débats, attestant de l’état de santé fragile du demandeur – y compris au plan psychologique –, nécessairement impacté par la situation vécue et nécessitant
Source officiellePôle social
66335ba7c0d3e3fe99cae30a
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle indiquait qu'au cours de ces années elle n'avait exercé que 2h15 par jour en qualité de surveillante de cantine pour avoir un peu de lien social et se soustraire à l'importance des contraintes vécues
Source officiellePage 2 sur 4