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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A2
65f34d96c094c59eadf585ad
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[X] [T] ( Maître Jean DE VALON de l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON) C/ S.D.C.
Source officielleRéférés Cabinet 2
687e86a541388e7853abf11e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SOGIMA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean DE VALON de l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [X] [R] demeurant
Source officielleJEX
697773accdc6046d47c45fa5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La SCI Cagnes-sur-Mer Vallon des [Adresse 15] ne saurait ainsi tirer argument de cette condamnation en référé qui ne constitue pas, en toute hypothèse, une cause étrangère.
Source officielleREFERES
68e88b703ea43407b9fbb4cb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DB3E-W-B7J-NOUJ Président : Prune HELFTER-NOAH, Vice-Présidente Assistée de : Jade DONADEY, Greffier Entre DEMANDERESSE Madame [B] [P] née [X] née le 24 Mars 1952 à (83000), demeurant 13 Le Vallon
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67f8354bcf40727a00447cbe
8 avril 2025
8 avril 2025
Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé signé le 17 novembre 2017, la société VALLOGIS a donné à bail à Monsieur
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecdb3cdc6046d47e7754c
2 avril 2026
2 avril 2026
ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE * * * * * EXPOSE DU LITIGE La METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE (ci-après « la Métropole ») est propriétaire de l’usine de Vallon
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bd9fa9d5adc26061fcec
9 avril 2025
9 avril 2025
] sis [Adresse 3] pris en la personne de son syndic en exercice la Société MGF, dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Jean DE VALON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717227d395d6ba9f2aa174
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Société MEUBLES GIMAZANE (salariée : [R] [Z]) c/ CPAM DE LA MANCHE JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur Société MEUBLES GIMAZANE 48 rue Henri Cornat 50700 VALOGNES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698f7f07cdc6046d474380d4
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RHONE N° RG 21/02256 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIGJ DEMANDERESSE S.A.S.U. [1], domiciliée : chez EQUIPAGE 5 -ème étage, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jérôme CHOMEL DE VARAGNES
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67898425428384b762e6b29b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : EXPOSÉ DU LITIGE En vertu d’un contrat de bail du 1er octobre 2018, la société VALLOGIS a loué à Madame [V] [K]
Source officielleAdjudications
65b7fa4d858823c56e0cfccc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SARL DU VALLON DU VALLON DE [Localité 20], société à responsabilité limitée, société de marchand de biens assujettie à la TVA, au capital de 10 000€, dont le siège social est [Adresse 2], identifié au
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172556d34da2cbdcd9c3f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Portalis DBW3-W-B7I-5H4I PARTIES : DEMANDERESSE VILLE DE [Localité 4] Dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Jean DE VALON
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
695c148475782d5f06e42827
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me DE VALON
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68a370b5ad24789c3b7fad25
3 juillet 2025
3 juillet 2025
juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me DE VALON
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67f83552cf40727a00447d42
8 avril 2025
8 avril 2025
La société [Adresse 4] est devenue la société VALLOGIS suivant procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2012, laquelle est devenue la société « VALLOIRE HABITAT » suivant procès-verbal
Source officielleREFERE JCP
68716670d395d6ba9f2a7b44
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LE CLOS DE L’ERDRE 3 Rue du Lavoir Saint Mars la Jaille 44540 VALLONS-DE-L’ERDRE représentée par Maître Magali TOCCO-PERIN, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [E] Appartement
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69dfe355cdc6046d475e414e
9 avril 2026
9 avril 2026
ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 Président : Monsieur Bernard GRISETI, MTT Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 19 Février 2026 GROSSE : Le 09 Avril 2026 à Me Jean DE VALON
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a04079ea2f9efae430e879
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de renvoi du 26 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LECOQ VALLON
Source officielleRéférés Cabinet 1
69842330cdc6046d47f6aa45
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Madame [M] [J] née le 22 Mars 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur [Z] [H]
Source officielleJCP-Baux d'habitation
67898421428384b762e6b250
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copie revêtue de la formule Exécutoire délivrée le : à : Copies délivrées le : à : EXPOSE DU LITIGE La société VALLOGIS a donné à bail, par contrat du 10 juillet 2019, à Madame [C] [K], un appartement
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