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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

68e581470e2901d10fa5aa2e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Localité 8] D’OR c/ [P] [K] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00086 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QBYC Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle

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TJ

Référés Civil

DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 S.C.I. ORSIFLORc/S.A

695d8b1075782d5f0603188b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

SECOND DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01534 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QMSV Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc033b2bc65ea7348bb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du [Adresse 6], représenté par son syndic la société FONCIA [Localité 17] RIVE DROITE [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Me Jérôme TURLAN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f274e5cdc6046d47038492

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Avril deux mil vingt six, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581410e2901d10fa5a959

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

FPTP DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/01578 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-P4DE Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal

Source officielle
TJ

Référés Civil

6973b49bcdc6046d477339a7

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

MALADIE DES ALPES MARI TIMES DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01089 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QKMB Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Droit commun

6a0dfff7cdc6046d4759b03d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

conseil syndical a consulté trois entreprises en vue des travaux de changement de la bonde du local poubelles : - l’entreprise Cuquel Nicolas qui a établi un devis daté du 11 janvier 2024 - l’entreprise Turella

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f274f1cdc6046d4703858f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le neuf Avril deux mil vingt six, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a948

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Société [D] [Localité 9] [Localité 5] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00210 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QC4K Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d887b75782d5f0602e617

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

CASA MIA DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01589 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOQX Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d888575782d5f0602e6e1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LOIC DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/04876 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOYV Après débats à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d891475782d5f0602f1fd

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[Adresse 7] c/ [K] [I] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/05029 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOIE Après débats à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f27506cdc6046d4703875f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le deux Avril deux mil vingt six, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a942

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OPTEVEN ASSURANCES, [U] [L], [P] [K] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00531 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QE7Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df32765e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

03 JUILLET 2025 [O] [N] c/ [Z] [F] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/01196 N° Portalis DBWQ-W-B7I-PYVJ Après débats à l'audience publique des référés tenue le 19 Mars 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

E DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 S.A.S. SAS HFLc/S.C

68e581420e2901d10fa5a96f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIVEC DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00208 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QC4Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal

Source officielle
TJ

Référés Civil

CE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 S.C.I. NICOMAc/S.A

695d882c75782d5f0602dfe5

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

M.V.16 DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01569 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QN4U Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

TPBR

69efcf39cdc6046d47c3db75

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

janvier 2026, l’affaire a été mise en délibéré au 09 avril 2026, Présidente : Emilie CUQ-GIRAULT Greffière : Savine JUNOT Assesseurs bailleurs : Liliane ACHARD Assesseurs preneurs : Sylvain TURINA

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d0438acdc6046d4709985b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [Z] [A] née le 06 Octobre 1956 à [Localité 1] (ITALIE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe AMSELLEM, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Jonathan TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5aa11

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAR DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00877 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QH4O Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

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