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42 résultats pour « Trossat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6a0f577dcdc6046d477c144e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

manœuvres de celui qui a posté l’annonce sous le pseudonyme [U] s’étant présenté sous l’identité de [V] [Q], procédé au transfert les 14 juin et 11 juillet 2025 à partir de son portefeuille électronique Trust

Source officielle

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6686e3a7e74459e0c7ecf9fa

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société [O] HOSSEGOR se plaint en outre d’agissements parasitaires de la part de la société CADRIMAGES laquelle développe des produits (magnets, carnets, serviettes de plages, cabas, transats

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd54eae85d0474bddb597a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Elle fait valoir que le tressage du mobilier de jardin a été arraché, de sorte que son état ne résulte pas d’une usure normale.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0f5a43cdc6046d477c453e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

du trust.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfcdb01eea4cf01a3f24

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

notamment vendu en l'état futur d'achèvement à Monsieur [T] [M] et Madame [C] [U] épouse [M] un appartement de trois pièces principales situé au 7ème étage dans un ensemble immobilier dénommé résidence LA TRANSAT

Source officielle
TJ

JCP

67f834adcf40727a004478d6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

numéro B.197272, représentée par son gérant Monsieur [M] [J] Venant aux droits de la Société AXA BANQUE FINANCEMENT [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître François HASCOET de la SCP HASCOET TRILLAT

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e02204c0caeeb991e32

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

suivante : Il ressort de l’examen comparatif que les modèles “Kandiman” litigieux reproduisent les caractéristiques essentielles du modèle communautaire n° 009203581-0001, en particulier un aspect de tressage

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f587

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame [K] produit : Un ticket de caisse pour deux transats de jardin pour un montant de 178 €,Une capture d’écran de bains de soleil pour un montant de 141 €,Une capture d’écran d’un salon de jardin pour

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335beac0d3e3fe99cae716

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

en délibéré, a statué en ces termes : EXPOSE DU LITIGE La SASU LE CLOS ULYSSE a réalisé, en qualité de maître d’ouvrage, un ensemble immobilier comprenant la rénovation du centre de soins Ulysse Trélat

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

677ecfeeb01eea4cf01a43f4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SNC BLUE 18 rue Marbeuf 75008 PARIS représentée par Maître Pascal TRILLAT de l’ASSOCIATION TRILLAT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0524 SAS TRAVAUX BATIMENT INDUSTRIES 40 AVENUE

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cb686cdc6046d473a80f8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[H] [W] est suivi par le Dr [R] [K], psychiatre, pour un épisode dépressif majeur avec thymie triste, et idées noires. La société Abeille Assurances a versé une provision de 10 000 € à M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

679a922ee9a46d1f5a76689e

T. Judiciaire

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[D] [K] de produire toute pièce de nature à établir le financement, par ses soins, des actions Orpea acquises par le Torcello Trust & Co, Ordonnons à Mme [W] [F] épouse [K] de produire toute pièce de nature

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TJ

Pôle social

65ba9b3359e460cd1e4066b9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

’au moins 60° sans soutien : « Lors des déplacements en poussette triple, lors des repas « biberons », quand on porte les enfants et surtout à bout de bras lors des sorties de poussettes ou mise en transat

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TJ

Chambre 1

686d8382a2273490db10ef58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le GAEC du LUNEROTTE produit aux débats la notice d’instructions relative à la stalle Tristar, élaborée par la SAS [I].

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TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c9032230ff

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le Docteur [Y] expose que l’artère épigastrique droite a été lésée lors de la pose du trocart iliaque droit, lequel a obturé la brèche pendant l’opération, masquant le saignement.

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TJ

1ère Chambre

69ea85a4cdc6046d474dd2bf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DIRE que [Z] intervenait comme sous-traitant de la société TRANSAT ; 2. DIRE qu'aucun contrat n'a été conclu entre [Z] et M. [H] ; 3.

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b2b329fd6229a4e58a3a56

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Pool housse avec WC+ douche+coin ombre pour transat, tandis que le document du 9/03/19 précise : « Impératif : pouvoir manger à l'extérieur matin, midi et soir, coin lounge?... ».

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TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fe9bcdc6046d47af6f2f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Maître Julia BRAUNSTEIN de la SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE *** EXPOSE DU LITIGE : La société PITCH IMMO a entrepris de réaliser un programme immobilier dénommé « LA TRANSAT

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bfecdc6046d4700647d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

articulaire et musculaire entraînant une impotence fonctionnelle et une fonte musculaire ; un trouble dépressif sévère avec un impact thymique fonctionnel : idées noires quotidiennes, irritabilité, tristesse

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TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

5,5cm de piètre qualité (port à cath) qui a été reprise deux fois pour en améliorer l'esthétique ; - ombilicale de 0,5cm, 3 cicatrices de 0,5cm au niveau du flanc gauche (orifices de drainage et de trocart

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