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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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S.C.I. RAFAELc/S.A
69655cd2cdc6046d4711144e
9 janvier 2026
9 janvier 2026
RAFAEL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Renaud RIALLAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0607 DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
68f7b7a477f30025a664d4a4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D’EQUIPEMENTS [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître PAT Amaury, société RIVAL, avocat au barreau de LILLE et ayant pour avocat postulant Maître Jean christophe
Source officielleChambre 2/section 3
6643a655da34cf7c590a921d
25 avril 2024
25 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [N] [C] née le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 10] (ISRAËL) [Adresse 12] [Localité 6] (ISRAËL) demandeur : Ayant pour avocat Me Véronique LEVY RIVELINE, avocat au
Source officielleJAF section 4 cab 4
65849131e41137cbf9fc84a3
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DEMANDERESSE Madame [H] [T] épouse [R] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Catherine BRAUN, Avocat, #D0045 DÉFENDEUR Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Véronique LEVY RIVELINE
Source officielleTPX SGL JCP FOND
68e88b673ea43407b9fbb1a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 392 315 776, situé [Adresse 1], et en son représentant légal, non représentée à l'audience, ayant pour avocat plaidant, la SELARL RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
669821f3b60c111a421f8404
11 juillet 2024
11 juillet 2024
barreau de SAINT-ETIENNE ET : Monsieur [H] [K] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Grégoire MANN de la SELAS LEX LUX AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Me DREVET-RIVAL
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec2aefdd062d9f810e06a6
1 avril 2025
1 avril 2025
Il a de la ritaline, du dépacote, du nosima, des gouttes bleues, ..., ce qui lui fait du bien. Dans son unité tout le monde lui a mis de coups de couteau sur tout le corps et il a des marques.
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
678829fbc21c0e53e790de25
6 janvier 2025
6 janvier 2025
numéro B451618904, dont le siège est sis Gifhorner Str 57 - 38112 BRAUNSCHWEIG, prise en son établissement situé 15 Avenue de la Demi-Lune Bât Ellipse 95700 ROISSY EN FRANCE Représentée par la SELARL RIVAL
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
6975ecc7cdc6046d47a5b11a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, avocats plaidant substitué ET LE(S) DÉFENDEUR(S) : Madame
Source officielleCHBRE PROX PONTOISE
697c0505cdc6046d472f7bfd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
VOLKSWAGEN BANK GMBH [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, avocats plaidant substitué ET LE(S) DÉFENDEUR(S) : Monsieur [D] [Z
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b39a603a692916038d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
l'audience publique du 07 mai 2024 ENTRE : Monsieur [L] [N] [G] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON, substitué par Me DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0af9a603a69291602c1
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE “[Adresse 3]” SIS [Adresse 1] [Localité 4] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE DONT LE SIEGE SOCIAL EST [Adresse 2][Localité 4] représenté par Me DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b29a603a692916034c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 2] SIS [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDICAT LA SARL LOIRE GESTION dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me DREVET-RIVAL DE LA SARL LEX LUX AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b59a603a69291603cb
11 juillet 2024
11 juillet 2024
du 04 Juin 2024 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
6696d0b59a603a69291603d1
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 1] [Localité 4] AGISSANT PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE IFV, dont le siège social est sis [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
669821f3b60c111a421f841b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DE L’IMMEUBLE “[Adresse 6]” sis [Adresse 1]- [Adresse 2] et [Adresse 4] REPRESENT PAR SON SYNDIC LA SASU IMMO DE FRANCE FOREZ VELAY, dont le siège social est sis [Adresse 5] représenté par Me DREVET-RIVAL
Source officielleTPX MLJ JCP FOND
67f56eeebbf04ef7857bc404
4 avril 2025
4 avril 2025
S.A.R.L. de droit allemand VOLKSWAGEN BANK GMBH, prise en son établissement situé [Adresse 2], prise en ses représentants légaux [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
69d82400cdc6046d47b26fa9
9 avril 2026
9 avril 2026
intéressé soutient que la situation politique de la Lybie, rend impossible la délivrance de laissez-passer à l’administration française, en raison notamment de la cohabitation de deux gouvernements rivaux
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fb00b520043633469e
4 avril 2025
4 avril 2025
2024 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 6] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS IMMO DE FRANCE IFV, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Me Nathalie DREVET-RIVAL
Source officielle4 ème Chambre civile
6834c8817860dd6c223b4d14
4 avril 2025
4 avril 2025
du 14 Février 2025 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 2] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LE CABINET DELOMIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me DREVET-RIVAL
Source officiellePage 2 sur 6
ANDOUILLES RIVALAN QUIDU
13/08/2026
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SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/06/2026
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SOCIETE DES TRANSPORTS RIVALAN
14/06/2026
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AGESS NEON, POULNAIS, Anne, RIVALAN
Acte Authentique en date du 13/02/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 7 Rue Pierre-Brossolette 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue des Anciens Combattants 56650 INZINZAC-LOCHRIST. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
15/05/2026
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LABORATOIRE RIVALAN
24/03/2026
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