CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 résultats pour « Ringue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557e1cdc6046d4770957b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 23/09952 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3536 AFFAIRE : Société DKR PARTICIPATIONS ( Maître Stéphane GALLO dela SELARL ABEILLE AVOCATS) C/ ASSOCIATION [Adresse 1] (Me Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

Page 2 sur 2

← Précédent

3ème Chbre Cab B4

669640f1f5112d8edd0572c3

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EF INTERNATIONAL (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c92cdc6046d4725c003

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Enrôlement : N° RG 23/01814 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BXS AFFAIRE : Société [E] [C] ( la SELARL RACINE) C/ Association L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COM MERCIAL GRAND LITTORAL (la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

658f1baf79786f316785d71d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[E] [X] [J] ; Mme [I] [G] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b174e929a9d8fa47f5

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SOCIETE D’ASCENSEURS (NSA) dont le siège social est sis [Adresse 17] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66a2968180b1d994348a5377

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

(Article L.122-1 du Code de la sécurité sociale) Domicile élu en l’Etude de la SCP REMUZAT & ASSOCIES, Commissaires de justice, [Adresse 1] représentée par Maître Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b16344b9f94e984650c983

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

, dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8a0c777d3ec8eb642d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L’ATTACHE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Antoine RICARD de la SELARL RICARD RINGUIER, avocats au barreau de PARIS - #J0058 DÉBATS A l’audience du 10 novembre 2023, tenue publiquement

Source officielle
TJ

JEX MOBILIER

677da69cb032d83cfd3ed8c4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il est en outre constant que la société AMD est propriétaire du navire Ring Andersen, néanmoins sans élément actualisé particulier relatif à sa valeur.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

697ba4e7cdc6046d47268ab6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[J] [Y] (Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

668595a81d2b47a9d8cc0a64

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

DKR PARTICIPATIONS ( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL [8] (la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT ; SA KLEPIERRE ; SAS KLEPIERRE

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e55b570e2901d10fa38de3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[H] [W] [R] [D] (SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Greffier lors des débats :

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc311

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au cours de cette période, il était administré un remplissage vasculaire par Voluven 1,5 L en première intention, suivi de 3 L de Ringer Lactate.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a1d174fb458d869bf2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 5, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY & ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

utilisations principales de ses œuvres depuis le 27 août 2018 à savoir : “L'Hôtel de Ville de [Localité 15]”, “Le feuilleton des Français”, “Autour de [KM] [ZI]”, “Autour de [PX] [PD]”, “Le cœur sur le ring

Source officielle