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844 résultats pour « Pierre Bes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

6626ab091329eb3db7c27c5f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

BEL AIR, M.

Source officielle

Page 2 sur 43

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Annonces BODACC460 résultats

Journal officiel
Radiations

BESNARD, Pierre-Olivier, Olivier

SIREN 909373813Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BESSARD, Patrice, Pierre

SIREN 409253184Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEST OF COIFFURE NEUILLE PONT PIERRE

SIREN 912559259Greffe du Tribunal de Commerce de tours

19/07/2026

Voir →

Radiations

BESNARD, Pierre, Simon, David, BESNARD

SIREN 898938964Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

24/06/2026

Voir →

Créations

BESSARD, David, Jean-Pierre

SIREN 750710741Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

10/06/2026

Voir →

TJ

4ème chambre 1ère section

68681cbf4965b5d9df315e4b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JLS [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Bernard BESSIS de la SELEURL BERNARD BESSIS SELARL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0794 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6983f057cdc6046d47f36b28

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

En l’espèce, il n’est pas contestable qu’un contrat de fourniture d’eau a été passé entre la SAS SUEZ EAU FRANCE et la SCI BEL INVESTISSEMENT / M. [T] [U] à compter du 05 juillet 2018 (pièce n°1).

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac23b098d256e100a050

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 3] c/ Société BEL AIR MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02106 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWLQ Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée

Source officielle
TJ

Référés

675a12cc3bace64ddb46b962

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la société BEST FOOD à la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société BEST FOOD aux entiers dépens, en ce compris ceux de la mise en demeure préalable

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e6aaacbea0fe684bb0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BEL AIR Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0cbda3cdc6046d473aff26

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BET ATELIER 75, S.A.

Source officielle
TJ

J.E.X

661828384e82250580d21a70

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68d455c46a4025c174c55831

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

partie, de toutes demandes, fins et conclusions en ce qu’elles sont formulées à l’encontre de la Société LE BEL TP.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69654748cdc6046d470fa940

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DEMANDERESSES La compagnie d’Assurances Mutuelles MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès qualité d’assureur de : - l’entreprise BESSE LOÏC - la SAS LOIC BESSE dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66104194c9ea95b316fe1b9f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

BEE DISTRIBUTION [Adresse 5] [Localité 8]/FRANCE représentée par Maître Laure PACLOT de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0570 S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd61f8cdc6046d47222150

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

frais de recouvrement, - Condamner la SAS BEB à lui payer la somme de 4545.45 euros à titre de dommages et intérêts pour absence de restitution du matériel, - Condamner la SAS BEB à lui payer la somme

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c2ecdc6046d470a3a92

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

La société BEST AUTOMOBILE a réglé le problème du rétroviseur mais pas le bruit.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4abd207776a5907d87f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

MOTIFS En application de l’article l’article 788 du Code de Procédure Civile, le Juge de la mise en état peut ordonner la communication de toutes pièces y compris des pièces auxquelles un secret est éventuellement

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbdc34eb4cc857aa836

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BEL ASSAINISSEMENT SERVICE dont le siège social est sis chez OFFICIUM (société de domiciliation) - [Adresse 1] non comparante ni constituée DÉFENDERESSE D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement

Source officielle
TJ

Expropriations 1

66294825204c0caeeb98f246

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

S’il résulte des pièces versées aux débats qu’à la date du 29 décembre 2020, la SAS BEST HAIR STYLES est inscrite au RCS et est locataire régulière du lot n°14, en revanche, elle ne dispose plus à cette

Source officielle
TJ

Service des référés

6785675eaaacbea0fe680f47

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En l’espèce, la société NV Besix ne justifie d’aucun dommage sur le point de se produire .

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69cef695cdc6046d47eab202

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Assignée par dépôt de l'acte en l'étude de commissaire de justice, la SAS BEL AUTOS n'a pas constitué avocat. MOTIFS DE LA DÉCISION 1.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66a14635bfa4c7b1df1a955c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Or, le représentant de la SARL BEL HORIZON allègue que la cliente était avisée du non remboursement des acomptes.

Source officielle
TJ

Juridiction Expropriation

68e7a4cc033cf481c39a2531

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de Sauvecanne Bouc-Bel-Air 1699 Chemin de Sauvecanne Bouc-Bel-Air 230 avenue de Violesi Bouc-Bel-Air Superficie (en m2) Terrain : 1251 Surface utile totale : 200 Terrain : 1251 Surface utile : 200 Terrain

Source officielle