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33 résultats pour « Oriane LOBBENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d1b3454b98788c2c11

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

de foie gras, d'oie ou de canard selon le cas, et d'un assaisonnement ; 2° Foie gras d'oie, foie gras de canard : les préparations composées de morceaux de lobes de foie gras, d'oie ou de canard selon

Source officielle
TJ

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Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba8702

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Elle présentait également une ecchymose avec hématome de 3 cm à la tête, située au niveau du lobe frontal gauche.

Source officielle
TJ

JLD

679a8e2be9a46d1f5a7655d8

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

de précédentes invitations à quitter la France, étant précisé que l’intéressé produit au soutien de sa demande une attestation d’hébergement au nom de Monsieur [G] [F] [U] ainsi qu’une quittance de loyen

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a51072c53c9d62b885a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, vestiaire : D405 DEFENDERESSE : Madame [L] [B] épouse [T] née le 12 Mai 1971 à OUED-TAGA (ALGERIE) 29 rue des écoles 57300 HAGONDANGE représentée par Me Lorène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14de266e89ef1189eb5

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 7 mars 2018, un scanner thoracique et abdomino-pelvien a mis en evidence :« Une collection liquidienne dans le lit vesiculaire et sous le lobe gauche du foie. Aspect de corps etranger. Textilome ?

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b925a029d9e20db3a86

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

CPCAM) des Bouches-du-Rhône une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 2 octobre 2017 par le Docteur [V] [I] mentionnant une "néoplasie pulmonaire lobe

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TJ

4ème chambre 1ère section

68dc20d3b3454b98788c2c97

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

de foie gras, d'oie ou de canard selon le cas, et d'un assaisonnement ; 2° Foie gras d'oie, foie gras de canard : les préparations composées de morceaux de lobes de foie gras, d'oie ou de canard selon

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Le 12 décembre 2022, le FIVA, subrogé dans les droits de Monsieur [M], a adressé à la CPAM de la Vienne une demande aux fins d'organisation d'une tentative de conciliation sur l'existence d'une faute inexcusable

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TJ

Chambre des Référés

65b1686db9f94e9846513f6a

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le compte rendu indiquait : "doute sur un reliquat du lobe thyroïdie droit mais sans arguement pour une image nodulaire suspecte en regard de la loge de thyroïdectomie droite.

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TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[U] [J] Il résulte du rapport du docteur [D] que l'accident a entraîné pour la victime, alors âgée de 32 ans : - un traumatisme thoracique : atélectasie complète lobe lombaire inférieure gauche, lame

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0077f30025a66a04e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par ailleurs, la saisine de la caisse aux fins d’organisation de la tentative de conciliation interrompt la prescription biennale.

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TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b240c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT Selon la procédure sans audience (article L. 212-5-1 du code de l’organisation judiciaire) et avec l’accord des parties En premier ressort, contradictoire, prononcé par Madame Julie BOUDIER par

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f39cf40727a0044634d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il fait notamment référence à l'organisation de réunions des responsables de mesures d'empoussiérage et à la mise en place d'études sur la répartition de l'empoussiérage au siège WENDEL, et aux expérimentations

Source officielle