Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 C
677d7bf9b032d83cfd3e701f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Des captures d’écran datées du 20 mars 2023 montrent que les produits litigieux sont toujours en vente sur le site [07].com.
Source officielleChambre 1
6705967b1296b51ba2bb3289
7 octobre 2024
7 octobre 2024
du marché de travaux à effet immédiat.
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16317b9f94e984650c30b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
], agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cette qualité audit siège représentées par Maître Charlotte BALDASSARI, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Pascal LEFORT
Source officielleChambre 3/section 3
65b2afa1fd6229a4e5873d06
8 janvier 2024
8 janvier 2024
LEFORT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire : C1198 DÉBATS A l’audience non publique du 18 Décembre 2023, le juge aux affaires familiales Mme Eléonore FERRÉ-LONGER assistée
Source officielleLoyers commerciaux
662a9fc5c8a1343b8cd62482
25 avril 2024
25 avril 2024
Aux termes de son dernier mémoire régulièrement notifié par lettre recommandée et par la voie électronique le 4 mars 2024, la SCI H&C IMMOBILIER demande au juge des loyers commerciaux de : - Débouter
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1e89f19e8c50f8d5c0
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Cette instance a été jointe à la présente instance par mentions aux dossiers le 14 mars 2016.
Source officielleJuge de l'EXECUTION
68e5790d0e2901d10fa539ca
7 octobre 2025
7 octobre 2025
’aide juridictionnelle de Vannes) ET PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [T] [R] épouse [V] 76, Saint Laurent 56800 CAMPENEAC Représentée par Maître Olivier COUESPEL DU MESNIL substitué par Maître Lénora
Source officielleChambre 1
6966bbcccdc6046d472fe26d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleChambre 1
6966bc26cdc6046d472fe9ac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleChambre 1
6973d2a2cdc6046d477b3871
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleChambre 1
69750c28cdc6046d4795868e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LEFORT, Présidente, - Monsieur Julien FEVRIER, juge - Madame Anne-Caroline HAGTORN, juge GREFFIER : Madame Aurélie HUGONNIER DEBATS : En audience publique du 14 Octobre 2025, date à laquelle l’affaire
Source officielleChambre 1
6976891ecdc6046d47b3f3af
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LEFORT, Présidente, - Monsieur Julien FEVRIER, juge - Madame Anne-Caroline HAGTORN, juge GREFFIER : Madame Aurélie HUGONNIER DEBATS : En audience publique du 14 Octobre 2025, date à laquelle l’affaire
Source officielleChambre 1
697c669acdc6046d4739f910
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleService des référés
668839ea342d338c20d314a6
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par un second acte sous-seing privé du 24 juin 2003, la société Lefort & Raimbert, par l'intermédiaire de son mandataire la société Stell, a donné à bail commercial en renouvellement au Preneur des locaux
Source officielleChambre 1
6979dbc0cdc6046d47f5fee5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleChambre 1
67ed9f9bda9e15c5132024c1
1 avril 2025
1 avril 2025
JUGEMENT : - au fond, - réputé contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - rédigé par Marie LEFORT, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-Présidente
Source officielleChambre 4/section 4
65b9471f5a029d9e20d7aed3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
de SEINE-SAINT-DENIS, avocat plaidant, vestiaire : 267 Et Madame [Z], [A] [H] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 9] défendeur : Ayant pour avocat Me Marie
Source officielleChambre 1
69d983dacdc6046d47d29f5a
9 avril 2026
9 avril 2026
JUGEMENT : - au fond, - contradictoire, rendu publiquement et en premier ressort, - mis à disposition au greffe, - signé par Madame Marie LEFORT, première vice-Présidente et Madame Aurélie HUGONNIER,
Source officielleChambre référés
67f0264502fc178212f7f38c
4 avril 2025
4 avril 2025
LENNART Titulaire des lots 176 (plateau de bureaux au rez-de-chaussée bâtiment A), 130 et 131, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Estelle GARNIER, avocate au barreau de RENNES
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
68682ec14965b5d9df31fb01
4 juillet 2025
4 juillet 2025
par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) ET : PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [D] [P] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 15], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Celine LENCOT
Source officiellePage 2 sur 79