Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
66fc37e92416523b99573ae1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A l’audience du 01 Octobre 2024, Me Thierry MEUROU, conseil de [Y] [T], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.
Source officielleChambre des référés
6688458b342d338c20d473dd
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PEYRONEL de la SELARL OÏKOS AVOCATS, avocat au barreau de l’ESSONNE Madame [V], [M] [J] épouse [U] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Thierry PEYRONEL de la SELARL OÏKOS AVOCATS, avocat au
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfcfb01eea4cf01a3f4c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
04 Juillet 2022 JUGEMENT rendu le 08 Janvier 2025 DEMANDEURS Madame [D] [U] [T] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [R] [F] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
67ed8136da9e15c5131fb7bb
1 avril 2025
1 avril 2025
Sur la demande de levée de l’hypothèque Cette demande qui ne relève pas des pouvoirs du juge de la mise en état ne peut qu’être rejetée.
Source officielleJuge Libertés Détention
68e88b983ea43407b9fbc362
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[K] [E] né le 20 Mai 1992 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Thierry LAMPE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat
Source officielleJLD
68dec77d6af9fd1f80951721
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE
Source officielleJLD
68dec7816af9fd1f809517c3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE
Source officielleJLD
687943ef64dcbd881bec6ff5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emeline CHOURY, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleJLD
687943ef64dcbd881bec6ffc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleJLD
687943f064dcbd881bec7010
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emeline CHOURY, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleJLD
687943f064dcbd881bec701c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emeline CHOURY, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleJLD
687943f064dcbd881bec7025
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emma LE BERRIGAUD, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielleJLD
687943f264dcbd881bec705d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Thierry GUILHEN, Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge du tribunal judiciaire, assisté de Emeline CHOURY, greffier, avons rendu l’ordonnance dont la teneur
Source officielle2ème Chambre civile
6686f8bfe74459e0c7edaad3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMANDEURS: Madame [G] [J] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [T] [J] épouse [X]
Source officielleRéférés expertises
6686e4d1e74459e0c7ed0ab5
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BATIHAUS [Adresse 6] [Localité 14] représentée par Me Thierry LORTHIOIS, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.
Source officiellePPP Référés
661977611b7735881a7be444
12 avril 2024
12 avril 2024
N° Portalis DBX6-W-B7I-YXVM [I] [U], [D] [P] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE - Expéditions délivrées à Me Clémence COLLET - FE délivrée à Thierry
Source officielleChambre 1/Section 5
65a6d22047251e2b2421697c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : SEINE-SAINT-DENIS HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officielleJ.L.D.
6a0f5033cdc6046d477b8a88
21 mai 2026
21 mai 2026
l’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [Y] [K] [J] assisté de Maître Thierry
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
67eecdf5b848dd6814c5d51b
3 avril 2025
3 avril 2025
d'ABIDJAN sous le n° 283 438 , agissant poursuites et diligences de son Directeur Général, et disposant d’une succursalle à ABIDJAN, [Adresse 1] (République de Côte d’Ivoire), représentée par Maître Thierry
Source officielle5ème chambre 1ère section
6a15e7cccdc6046d470598ac
19 mai 2026
19 mai 2026
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Dov Ghnassia, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0431 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Thierry
Source officiellePage 2 sur 7
SPFPL THIERRY LEVY
02/05/2026
Voir →
LEVY, Thierry
21/04/2026
Voir →
THIERRY LEVY
12/03/2026
Voir →
SPFPL THIERRY LEVY
24/09/2025
Voir →
SPFPL THIERRY LEVY
22/08/2025
Voir →