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37 résultats pour « Hugo Barges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

669805d5b60c111a421ad2a3

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

- N° Portalis DB3S-W-B7G-WVRH N° de MINUTE : 24/00390 Madame [BL] [I] agissant en son nom personnel née le [Date naissance 6] 1993 à [Localité 24] (93) [Adresse 17] [Localité 13] représenté par Me Hugo

Source officielle

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TJ

Référés civils

695d61c675782d5f0600371e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Florence FENAUTRIGUES, lors du délibéré Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors des débats PARTIES : DEMANDERESSE SCCV [Adresse 12] ARTS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66bcf350dd1496533f52dee1

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

BUREAU ALPES CONTROLES, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT, avocats

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TJ

JEX MOBILIER

69cece7ccdc6046d47e785e5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

avocat au barreau de DEUX-SEVRES, substitué à l’audience par Me Benjamin ENOS, avocat au barreau des DEUX SEVRES DEFENDEUR: Monsieur [Q] [X] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Hugo

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TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157974e929a9d8fa422d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [C] [S] veuve [G], née le 26 juillet 1952 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant et domiciliée 1170 Chemin de la Barre

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TJ

Service des Etrangers

69d0058ccdc6046d4704b39e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[M] [E] [H] né le 19 Avril 1984 à MOSTAGANEM de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative ☐ est présent à l’audience, assisté de Maître Hugo VIGNAL

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TJ

Référés civils

67eed049b848dd6814c5dc10

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Maître Cyril DELCOMBEL de la SELEURL CDL AVOCAT, avocats au barreau de LYON Le Syndicat des Copropriétaires de l’Immeuble du [Adresse 3] [Localité 20] Représenté par son syndic en exercice la REGIE BARL

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TJ

2ème chambre 2ème section

686428450bb2f8a66ca60484

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 19] ETUDE CASAGRANDE, titulaire d’un office notarial [Adresse 24] [Localité 17] SCP LEMOGNE-[P]-MAGNAN, étude de Notaires [Adresse 5] [Localité 18] SCP MONTRE CARTIER LHMERMINIER BOUTON HUGUES

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TJ

1ère Chambre

6a161796cdc6046d470929c5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

intervenant volontaire, ès qualités d’héritier de [MR] [Y] 6 rue Christian Desgrippes 51220 COURCY Monsieur [U] [Y] 1 chemin du Maltrat 51240 ECURY SUR COOLE Madame [K] [O] épouse [M] 34 boulevard Victor Hugo

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TJ

Référés

67f83191cf40727a00446ba6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

STIHLE FRERES dont le siège social est sis [Adresse 31] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

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TJ

Référés civils

68e7a52c033cf481c39a4383

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 75] représenté par Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON Syndicat de copropriétaires [Adresse 24] représenté par son syndic en exercice La SOCIETE BARI

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TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd56f31ecb9d9326d0ab

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Il ne verse pas plus au débat copie de la carte grise qu’il aurait barrée au moment de la vente du véhicule le 12 décembre, à [F] [S].

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TJ

Chambre 10 cab 10 H

686d609ca2273490db1078da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

QBE EUROPE SA/NV Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au

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TJ

Référés

6868410e4965b5d9df3271c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

STIHLE FRERES dont le siège social est sis [Adresse 28] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

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TJ

Référés

67f8318fcf40727a00446b7e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

STIHLE FRERES dont le siège social est sis [Adresse 29] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

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TJ

1ère chambre

68cc6cba9da36895046acde4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demeurant 6, rue Coet Ruel - 56250 SULNIAC Madame [G] [L] (intervenante volontaire), demeurant 9, rue du Loch - 56390 GRAND-CHAMP Monsieur [N] [L] (intervenant volontaire), demeurant 28, rue Victor Hugo

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TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8406866c0645d28228

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

352J-W-B7D-CQ5ED N° MINUTE : Assignation du : 05 Septembre 2019 JUGEMENT rendu le 10 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [I] [X] épouse [YT] [Adresse 14] [Adresse 14] représentée par Maître Hugues

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