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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/1/1 resp profess du drt

659eeefe6976f1c644e7849b

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ils précisent que l’expert a indiqué que l’utilisation de la vidéo ne serait pas de nature à remettre en cause l’ordre de grandeur de la vitesse du véhicule.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6980455bcdc6046d4798ffdb

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Persistance des éléments délirants de persécution et de grandeur, aucune critique de ces derniers. Discours globalement cohérent, bien que quelque peu diffluent. Anosognosie complète.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966af06866c0645d1a9fd

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

suivant du patient : pour le premier, contact familier, humeur exaltée, désinhibition comportementale, réponses tangentielles et circonlocutoires, discours centré sur un délire de persécution, idées de grandeur

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025

67f043c402fc178212f858be

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Depuis cette décision, les certificats mensuels établis par les docteurs [X], [T] les 7 novembre et 6 décembre 2024 et les 6 janvier, 6 février 2025 font état d’un discours incohérent avec des idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

686454c50bb2f8a66ca68acb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Selon l'avis motivé du 26 juin 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [Y] [L] présente à ce jour des idées de persécution, sans critique et avec une adhésion totale, ainsi que des idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e5879a0e2901d10fa60166

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine atteste que le patient présente une logorrhée difficile à interrompre, une tachypsychie, des idées de grandeur, une distractibilité, une exaltation

Source officielle
TJ

J.L.D.

6966cc78cdc6046d473129d8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il présentait également des idées délirantes de persécution et de grandeur, de mécanisme intuitif et imaginatif, avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97b323ea43407b912fbaf

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

certificat médical du Dr [Y] faisait état d’une décompensation psychiatrique chez ce dernier, avec désorganisation psychomotrice, logorrhée verbale, et idées délirantes à thématique mystique et de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ae06866c0645d1a9d0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L’avis motivé du 30 septembre 2024 relate l’état suivant du patient : plus accessible dans le contact, reste obséquieux, moins sthénique, discours avec idées de grandeur et de persécution, sentiment de

Source officielle
TJ

JLD

686eda2b72b5e5e648cbf2e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il relève une décompensation hypomaniaque avec des idées de grandeur, une exaltation de l’humeur, un délire mégalomaniaque et des menaces suicidaires.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

Aix en Provencec/DEFENDERESSE

6585e139638cf45b25ce5865

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

2023 NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en dernier ressort EXPOSE DU LITIGE : Le directeur de l'URSSAF PACA a décerné le 17 janvier 2020 à l'encontre de Mme [J] [F], gérante de la société GRANDEUR

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f050ab02fc178212f87ed5

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il présentait alors un état délirant de thématique persécutoire et de grandeur, ainsi qu’un envahissement hallucinatoire occasionnant de fausses reconnaissances.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caadcdc6046d4791f1ba

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

PAOLA GRANVILLE La société SCI PAOLA GRANVILLE, société civile immobilière au capital social de 5.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro SIREN 753 135 540

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b673ea43407b9fbb1a2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

VIPISSIME, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL CABINET LAURENT GRANDPRE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 707 Débats tenus à l'audience du : 18 Septembre 2025

Source officielle
TJ

JLD

67882c54c21c0e53e790e581

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'avis motivé daté du 07 janvier 2025 constatait que le patient présentait un contact hostile, avec un discours subdélirant à thématiques de grandeur, de persécution.

Source officielle
TJ

JLD

68e021a574e929a9d8fb3a74

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

L’humeur du patient apparaît sub-exaltée, avec des idées de grandeur et un discours mégalomaniaque.

Source officielle
TJ

JLD

69d55c96cdc6046d4770e6b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les certificats successifs décrivent un état maniaque intense, avec insomnie totale, idées de grandeur et délirantes, notamment.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d86f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il persiste un syndrome délirant à thématique principalement mystique et des idées de grandeur non critiqués. [Z] [D] n’a aucune conscience des troubles et l’adhésion aux soins est passive.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d7e94dcdc6046d47adf305

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Les certificats médicaux établis pendant la période d'observation font mention d'idées de grandeur, d'un discours spontané et logorrhéique.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152c89f19e8c50f837b4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 4] [Localité 7], représenté par son Syndic en exercice, la société FINACTIS, SARL [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Bénédicte GRANDIN

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