CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

193 résultats pour « Flechelles »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d62416523b9957fefb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de l'estran peut entraîner une fragilisation très importante de la flèche, voire sa disparition, la pérennité de la flèche est préservée par la puissance publique depuis 2008 par des rechargements annuels

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES

SIREN 491995775Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

20/11/2022

Voir →

Modifications diverses

SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES

SIREN 491995775Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

08/04/2022

Voir →

Radiations

SCP VISCONTINI TAILLANDIER ET FLECHELLES

SIREN 437833726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

03/07/2013

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LABIGNE FLECHELLES LA FRANQUIE.

SIREN 383084100GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

14/10/2009

Voir →

TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f567eabbf04ef7857baa0c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Elle précise de surcroît que le fléchissement n’a pas commencé avec l’ajout d’une douche dans la salle de bain, à la différence de ce qu’avancent les demandeurs, mais qu’il a été lent et progressif, comme

Source officielle
TJ

2ème chambre - JAF01

69e68f1acdc6046d47f161d6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

09 AVRIL 2026 DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDEUR : Mme [I] [Z] divorcée [J] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 2] (72), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced154cdc6046d47e7bd7f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Nanterre sous le numéro 433 596 103 dont le siège social est situé sis [Adresse 3] et représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Cécile FLECHEUX

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

686821654965b5d9df3185f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

le numéro 347 996 209 dont le siège social est situé au [Adresse 3] et prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE

Source officielle
TJ

Chambre 1

679aa1a3e9a46d1f5a769183

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG 23/00851 - N° Portalis DB2N-W-B7H-HWYT Une ordonnance d’injonction de payer en date du 21 septembre 2021 du Tribunal de proximité de LA FLECHE, rendue à la requête de la SASU TILYO à l’encontre de

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67aa6c9be5c31af0e696b13d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[K] [M] [I] est nécessaire en ce que le patient est en insécurité, décrit des hallucinations auditives , des idées de persécution soutenues, la souffrance morale conduit à un flechissement thymique.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6a0e1269cdc6046d475afacb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle ajoute qu’aucun survol n’est possible par la flèche de la grue en charge.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77b2cdc6046d477e936b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte authentique du 31 octobre 2008, la SCI LA TOURAUDIERE a acquis 158.000 € un bien immobilier à usage de commerce et d’habitation sis [Adresse 4] à La Flèche (72) figurant au cadastre section AK

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a15e623cdc6046d470577d9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Invoquant un fléchissement du linteau des baies vitrées, des microfissures en façade et un défaut d’étanchéité du joint de la baie vitrée, Monsieur [J] [R] a assigné devant le tribunal judiciaire de Dax

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67857c68aaacbea0fe68569c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Mme [F] et [E] [W], associés de la SCI 4L, procès verbal relevant qu'une poutre maîtresse du plafond du séjour de l'immeuble présente des découpes de «sabots» pour recevoir les solives, que le «fléchissement

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686821664965b5d9df318605

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

582 068 698, en qualité d’assureur de Madame [M] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Patrice GAUD de la SCP AGMC AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE

Source officielle
TJ

JLD

69ced1cdcdc6046d47e7c7aa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

temps complet : Par avis motivé en date du 01 avril 2026, le Docteur [C] atteste de manière circonstanciée que l’hospitalisation complète de Madame [T] [Z] doit se poursuivre en ce que demeure un fléchissement

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

68e012e074e929a9d8fa00f7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Avner GREFFIER : GAVAGGIO Anna ENTRE : DEMANDERESSES Madame [C] [G] veuve [J], décédée Madame [H] [J] épouse [P] venant aux droits de Madame [C] [G] veuve [J], demeurant 3 route du pilon - 38690 FLACHERES

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830cab0

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

d’information et affichage visible pour les deux aires de jeux de la Place Gourmande, * mise à jour des affichages des enseignes dans le mur végétal côté boulevard, * fléchage visible en grand format,

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

670eadd21c3411ff3451e3bb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

S’il est relevé que la soudure de la flèche était visible au moment de la vente, il convient de noter que cette fissure avait fait l’objet d’une réparation.

Source officielle
TJ

Référés

67058cdf1296b51ba2b87ea4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

exercice, la société HABITAT CONFORT IMMOBILIER (HCI), société à responsabilité limitée, ayant son siège social sis [Adresse 3],, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cécile FLECHEUX

Source officielle
TJ

Référés

6a10b356cdc6046d479c462d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Blooming Immobilier, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Laure LUCQUIN de la SCP LUCQUIN-ZOGHAIB AVOCATS, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 149, et Me Nicolas FLACHET

Source officielle
TJ

JLD

66fee7c8172da17169ea5e5d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le Docteur [W] [M], dans l’avis motivé du 27 septembre 2024, relève que le patient est calme, de bon contact, mais présente un ralentissement psychomoteur, un fléchissement thymique, une perte de l’élan

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9466b28f3ce99fac25d

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Il précise que lorsque Monsieur [X] a effectué son saut, il n’a pas suivi les consignes qu’il lui avait donné, notamment en fléchissant les jambes ; qu’en matière de canyoning, la responsabilité de l’organisateur

Source officielle