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150 résultats pour « Croquelois-Amry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

673ce1c56e12b8bd1e94aa79

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[S] [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sly CROQUELOIS-AMRI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 Juin 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI

Source officielle

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TJ

JCP

66561da1f76bcc1332cf2be6

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[S] [E], demeurant [Adresse 4] non comparant Mme [M] [X], demeurant [Adresse 4] assistée de Me CROQUELOIS-AMRI Sly, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e4a204c0caeeb99222c

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

SOGELEASE FRANCE [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Maître Nicolas CROQUELOIS de la SELEURL CROQUELOIS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E1119 S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c58cdc6046d47084a84

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par courrier recommandé du 10 octobre 2024, la société AMR a mis vainement en demeure le syndic de procéder à la régularisation de l’échange susvisé.

Source officielle
TJ

2ème Chambre K

6696c5e89a603a692913d67b

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [K] [H] [V] épouse [U], née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (PORTUGAL), de nationalité portugaise, demeurant [Adresse 5], représentée par Maître Nicolas CROQUELOIS

Source officielle
TJ

JCP

66335b72c0d3e3fe99cae154

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[R] [Y], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sly CROQUELOIS-AMRI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 Février 2024 Mélanie COCQUEREL

Source officielle
TJ

1ére chambre B

6976faffcdc6046d47baf947

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CEGELEASE 1 Allée du Progrès 59320 ENGLOS représentée par Me Albert-David TOBELEM, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Nicolas CROQUELOIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

65a82982228119c9032269fe

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

~ juger que les sociétés LA BANQUE POSTALE et ABN AMRO BANK N.V. sont responsables des préjudices subis par Monsieur [P]. ~ condamner in solidum les sociétés LA BANQUE POSTALE et ABN AMRO BANK N.V. à

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763472b7e1b6bf1d5df7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[D] [R] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Marine CROQUELOIS, avocat au barreau de LILLE Mme [I] [V] [J] épouse [R] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Marine CROQUELOIS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JEX cab 6

69cec4f4cdc6046d47e6d142

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il sera condamné en outre à payer la somme de 1 000 euros à la Société ABN AMRO N.V., sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67ec2f9ddd062d9f810e140d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Par dernière conclusions notifiées par RPVA le 16 octobre 2023, la société ABN AMRO Bank N.V. demande [X] : - DIRE ET DECLARER recevable et bien fondée l’action introduite par la société ABN AMRO Bank

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a97b0219a7f19a78307b49

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MISE EN ETAT rendue le 18 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier FLECHEUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0606 DEFENDERESSES ABN AMRO

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

67f04f7f02fc178212f87aac

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

TECHNOLOGIES ; - DEBOUTER la société AMR TECHNOLOGIES de l’ensemble de ses fins, moyens et conclusions ; - CONDAMNER la société AMR TECHNOLOGIES à payer à la société SMARTFIB la somme de 10.000 euros

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697c26b2cdc6046d4731bf22

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[W] [I] à la société AMY TRANSPORTS au 6 novembre 2019. A compter de l’année 2020, M.

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

S.A. SABIMOc/S.C

695ec6c8cdc6046d478c0635

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

AMR IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 3] Non-comparante, ni représentée DÉFENDERESSE EXPOSE DU LITIGE La SCI AMR IMMOBILIER est propriétaire du lot n° 11 au sein de l'ensemble immobilier Résidence

Source officielle
TJ

Chambre 10

678563ceaaacbea0fe680128

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[N] [K] [V], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sly CROQUELOIS-AMRI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 04 Novembre 2024 Noémie LOMBARD

Source officielle
TJ

JEX cab 1

695d640c75782d5f06005c6f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La banque ayant informé le commissaire de justice de son changement de dénomination, la saisie a été régularisée à la banque Abn Amro Bank Nv le 28 mai 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 02

67fd502ce85d0474bddb35ba

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ARCHITECTE D’INTERIEUR [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Marine CROQUELOIS, avocat au barreau de LILLE Société MUTU ASSURANCES VAL DE SAONE BEAUJOLAIS [Adresse 2] [Localité 1] défaillant COMPOSITION

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d53ea7c8c1120f1f1c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

La SARL AMR a indiqué ne pas s’opposer à la demande d’expertise, sous toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d9d6c432ce7d11a6feeb

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eléonore DANIAULT Me Nicolas CROQUELOIS Monsieur [M] [Z] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/03358

Source officielle